LCB-FT et KYC : des enjeux et des opportunités

Au cours des der­nières décen­nies, le KYC et la lutte contre le blan­chi­ment d’argent et le finan­ce­ment du ter­ro­risme sont deve­nus un enjeu majeur et stra­té­gique pour les éta­blis­se­ments finan­ciers, ban­caires et assu­ran­tiels. Au-delà des contraintes règle­men­taires fortes, la prise en compte de ces sujets peut aus­si être créa­trice de valeur. Dans ce cadre, Fla­mi­nem pro­pose une pla­te­forme cen­trée sur le KYC. Son direc­teur géné­ral, Antoine Rizk, nous en dit plus.

Les établissements financiers et bancaires sont soumis à de très fortes contraintes en termes de KYC et de lutte contre le blanchiment d’argent. Qu’en est-il ? 

Après la trans­po­si­tion de la 5^e Direc­tive anti-blan­chi­ment en 2020 et l’évaluation par le GAFI (groupe d’action finan­cière) de son dis­po­si­tif de lutte anti-blan­chi­ment et de finan­ce­ment du ter­ro­risme en 2021, la France est par­ti­cu­liè­re­ment atten­tive à l’adoption et au res­pect des nou­velles règles. La Com­mis­sion euro­péenne à tra­vers son paquet légis­la­tif de juillet 2021 vise éga­le­ment à ren­for­cer et à har­mo­ni­ser la règle­men­ta­tion LCB-FT dans l’UE, avec notam­ment le pro­jet de créa­tion d’une auto­ri­té euro­péenne de super­vi­sion (AMLA). Le cadre règle­men­taire a été ren­for­cé par l’arrêté du 6 jan­vier 2021 qui détaille les élé­ments du dis­po­si­tif de contrôle interne et cla­ri­fie les exi­gences de gou­ver­nance que doivent mettre en place les éta­blis­se­ments finan­ciers et les entreprises. 

Au-delà de la dimension règlementaire, ces sujets représentent également des enjeux stratégiques pour ces acteurs. Pourquoi ? 

L’Autorité de contrôle pru­den­tiel et de réso­lu­tion (ACPR) insiste sur la néces­si­té pour les groupes ban­caires et assu­ran­tiels, en par­ti­cu­lier ceux actifs à l’international, d’organiser leur dis­po­si­tif de LCB-FT à l’échelle du groupe et de contrô­ler les dili­gences mises en œuvre en la matière par l’ensemble des suc­cur­sales et filiales. 

Les éta­blis­se­ments ont une obli­ga­tion de résul­tat et le non-res­pect de ces règles entraîne d’importantes sanc­tions. Elles portent sur la clas­si­fi­ca­tion des risques, la mise en œuvre des obli­ga­tions de vigi­lance, la connais­sance de l’identité des clients (KYC) ou le res­pect des obli­ga­tions de décla­ra­tion à Tracfin. 

Sur l’année 2021, l’ACPR a effec­tué 25 contrôles et émis 9 sanc­tions pour un mon­tant de 7 M€. En 2020, ce chiffre était de 10 M€. 

Au-delà des sanc­tions finan­cières, la cré­di­bi­li­té et l’image de l’établissement peuvent être affec­tées, et la res­pon­sa­bi­li­té pénale de la per­sonne morale comme des per­sonnes phy­siques peut être invoquée. 

La mise en place de pro­ces­sus LCB-FT peut s’avérer coû­teux. Il est indis­pen­sable de bien pen­ser et conce­voir leur digi­ta­li­sa­tion, et de les faire entrer dans les plans de trans­for­ma­tion numé­riques à l’échelle du groupe, car ils peuvent impac­ter les délais d’on-boarding des clients et par consé­quent les taux de trans­for­ma­tion et de churn. 

Dans ce cadre, vous mettez à leur disposition une plateforme logicielle dématérialisée qui leur permet de digitaliser les processus. Quelles problématiques votre solution permet-elle d’adresser et de couvrir ? 

Nous pro­po­sons une pla­te­forme logi­cielle déma­té­ria­li­sée qui per­met aux éta­blis­se­ments de digi­ta­li­ser les pro­ces­sus de dili­gence KYC de leurs clients. Plus pré­ci­sé­ment, Fla­mi­nem est un édi­teur de logi­ciel cloud qui pro­pose une pla­te­forme KYC avec deux modules principaux : 

• un moteur d’orchestration du pro­cess KYC, assu­rant les fonc­tions de work­flow et de onboar­ding avec une ergo­no­mie très inno­vante. Il per­met aux éta­blis­se­ments de réduire leur coût de confor­mi­té et de mini­mi­ser les risques pour évi­ter des pénalités ;
• un moteur de sco­ring de risque qui per­met le sco­ring temps réel et en batch (ges­tion des flux et du stock) des per­sonnes phy­siques et morales selon une car­to­gra­phie de risque entiè­re­ment configurable. 

Quelle est la valeur ajoutée de votre solution aussi bien en termes de KYC que dans le cadre d’un projet LCB-FT ? 

Avec notre solu­tion, nos clients pour­ront adres­ser direc­te­ment les pro­blé­ma­tiques récurrentes :

• la digi­ta­li­sa­tion des pro­cess KYC fas­ti­dieux de la confor­mi­té LCB-FT et les trans­for­mer en levier de créa­tion de valeur client ;
• la réduc­tion du temps pas­sé par les métiers (les res­pon­sables de la confor­mi­té du contrôle interne, les char­gés d’affaires ou encore les direc­tions géné­rales) sur les dos­siers KYC en met­tant en place des sys­tèmes digi­taux intel­li­gents et ergonomiques ;
• la mise en confor­mi­té des dos­siers pas­sés et en cours avec la régle­men­ta­tion actuelle en matière de LCB-FT, et l’anticipation de celle à venir notam­ment grâce aux mises à jour régu­lières de notre logiciel.

Ain­si, notre valeur ajou­tée couvre toute la chaîne de valeur :

• l’accélération des pro­ces­sus KYC ;
• l’économie de mise en œuvre et de TCO ;
• la fia­bi­li­té dans le sui­vi de la réglementation ;
• l’archivage de toutes les dili­gences avec les pistes d’audit de manière oppo­sable aux contrôleurs.

À quel niveau pouvez-vous intervenir ? 

Notre mis­sion est d’accompagner les entre­prises, les direc­tions géné­rales, les RCCI et les RCSI dans leur ambi­tion de digi­ta­li­sa­tion en met­tant à leur dis­po­si­tion une tech­no­lo­gie inno­vante. Concrè­te­ment, lorsqu’une direc­tion géné­rale ou un RCCI décide de mettre en place un pro­jet LCB-FT, 4 grandes étapes sont à prendre en compte :

• la trans­crip­tion de la régle­men­ta­tion en mode opé­ra­toire concret : il s’agit de défi­nir les pro­ces­sus, les outils et l’accompagnement du changement ;
• la confi­gu­ra­tion de la pla­te­forme par Fla­mi­nem : nous car­to­gra­phions d’abord les risques avant l’intégration dans le sys­tème d’informations interne du client ;
• le déploie­ment de la solu­tion chez le client pour être opé­ra­tion­nel et effec­tuer de nou­velles diligences ;
• la mise en place d’un plan de remé­dia­tion sur les dili­gences exis­tantes qui ont déjà été effec­tuées dans les sys­tèmes d’information anciens.

Quels sont vos enjeux et vos perspectives ? 

Fla­mi­nem ambi­tionne de deve­nir l’éditeur de réfé­rence en matière de solu­tions d’intégrité d’entreprise. Cela couvre un large spectre de solu­tions allant de la lutte contre le blan­chi­ment, le finan­ce­ment du ter­ro­risme, jusqu’à la lutte contre la cor­rup­tion et la fraude. À noter que 53 % des entre­prises fran­çaises ont été vic­times d’au moins une fraude au cours des 24 der­niers mois. 

Quelles pistes de réflexion pourriez-vous partager avec nos lecteurs sur ces thématiques ? 

Les risques liés au blan­chi­ment d’argent, de finan­ce­ment du ter­ro­risme, de la cor­rup­tion et de la fraude ne sont pas des risques théo­riques. Ils ont un fort impact sur notre socié­té et sur nos entre­prises. Il faut s’engager pour ne plus subir et, comme le dit l’ACPR, accep­ter de don­ner pour être pro­té­gé, car la sécu­ri­té a un prix. 

Pour cela, il faut :

• avoir une vision des risques dans le cadre de ses activités ;
• se doter des outils d’aide à la pré­ven­tion des risques tels que les solu­tions KYC ;
• res­pec­ter la règle­men­ta­tion en vigueur (direc­tives euro­péennes et loi Sapin 2) ;
• for­mer les équipes non seule­ment aux prin­cipes LCB-FT mais aus­si au dis­po­si­tif KYC interne mis en place ;
• adap­ter le dis­po­si­tif de contrôle interne per­ma­nent et périodique. 

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