Droit d’auteur et propriété intellectuelle dans le numérique

Voilà un livre juri­dique que tout créa­teur de conte­nus numé­riques devrait pos­sé­der dans sa bibliothèque ! 

Cet ouvrage expose de façon très concise, très claire, sans jar­gon juri­dique inutile, les fon­da­men­taux du droit de la pro­prié­té intel­lec­tuelle, avec des illus­tra­tions emprun­tées à la juris­pru­dence la plus récente. 

Il répond éga­le­ment aux ques­tions concrètes les plus actuelles en droit du numé­rique (un ava­tar est-il pro­té­gé par le droit d’auteur ? Quel est, en matière de publi­ca­tions scien­ti­fiques, le régime de l’Open Access ?). 

L’auteur aborde aus­si, en expli­quant bien les enjeux, des ques­tions juri­diques com­plexes et contro­ver­sées (peut-on être pro­prié­taire de ses don­nées personnelles ?). 

Ce qua­trième livre juri­dique de Fabrice Mat­ta­tia, ingé­nieur géné­ral des Mines et doc­teur en droit, s’adresse de fait à un large public : ingé­nieurs, enseignants/chercheurs, juristes et plus géné­ra­le­ment tout ges­tion­naire ou déten­teur de créa­tions et de conte­nus numé­riques (logi­ciels, base de don­nées, sites web, noms de domaine…). 

Après une pré­sen­ta­tion des règles de pro­tec­tion des droits sur les créa­tions, l’ouvrage décrit les prin­ci­pales pro­cé­dures de pré­ven­tion et de réso­lu­tion de litiges, les règles de répres­sion de la contre­fa­çon ain­si que les mesures tech­niques de pro­tec­tion des œuvres. 

Enfin, il pré­sente les conte­nus libre­ment uti­li­sables (exceptions/limites au droit d’auteur, don­nées publiques…). 

L’auteur ter­mine cha­cun des cha­pitres par une syn­thèse très utile pour rete­nir les points saillants.

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