La réglementation bancaire

Clients, sala­riés et four­nis­seurs savent tous que la pro­fes­sion ban­caire est sou­mise à une régle­men­ta­tion par­ti­cu­lière. Mais com­bien connaissent l’ensemble des normes qui s’appliquent aujourd’hui à ce sec­teur ? Qui connaît les objec­tifs aux­quels répond la régle­men­ta­tion ban­caire ou les condi­tions dans les­quelles elle est élaborée ?

Le pro­pos de cet ouvrage est d’exposer et d’expliquer la régle­men­ta­tion ban­caire actuel­le­ment en vigueur. Sa par­tie cen­trale est consa­crée à la des­crip­tion des dis­po­si­tions qui s’appliquent aujourd’hui en France ain­si qu’à la pré­sen­ta­tion de leurs moda­li­tés d’élaboration et de mise en œuvre.

Les normes fran­çaises ne fai­sant tou­te­fois sou­vent que trans­po­ser des prin­cipes adop­tés dans un cadre plus large, la pre­mière par­tie de cet ouvrage rap­pelle les grandes carac­té­ris­tiques des acti­vi­tés et des orga­ni­sa­tions ban­caires actuelles, les prin­cipes aux­quels répond toute régle­men­ta­tion ban­caire ain­si que les dis­po­si­tions arrê­tées à Bâle et à Bruxelles. La troi­sième par­tie pré­sente enfin quelques réflexions sur les débats en cours.

Cet ouvrage, le pre­mier spé­cia­le­ment consa­cré à ce sujet en France, s’adresse à tous ceux qui sont en contact avec les banques pour des rai­sons pro­fes­sion­nelles, ain­si qu’aux ensei­gnants et aux étu­diants. Il repose lar­ge­ment sur l’expérience per­son­nelle de l’auteur.

Dans ses fonc­tions au minis­tère de l’Économie et des Finances, puis à la Banque de France, Pierre- Hen­ri Cas­sou a en effet par­ti­ci­pé à la concep­tion et à la mise en œuvre de la plus grande par­tie des dis­po­si­tions décrites dans ce livre.

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