La technologie au service de l’intelligence contractuelle

En misant sur une forte expé­rience fonc­tion­nelle et une par­faite com­pré­hen­sion de son envi­ron­ne­ment tech­no­lo­gique, Leg­Tech ambi­tionne de deve­nir un acteur majeur de la digi­ta­li­sa­tion du domaine contrac­tuel. Le point avec le Direc­teur Mar­ke­ting et Com­mer­cial de Leg­Tech, Jean-Fran­çois Poulnais. 

Quelques mots sur LegTech et son cœur de métier.

Fon­dée en 2016, Leg­Tech est une socié­té inno­vante qui puise son ins­pi­ra­tion d’un mar­ché finan­cier évo­lu­tif conju­guant « big data », « machine lear­ning » et « blo­ck­chain ». Leg­Tech ambi­tionne de deve­nir la pla­te­forme majeure de contrac­tua­li­sa­tion juri­dique des opé­ra­tions rele­vant des mar­chés finan­ciers et de la ges­tion de leurs risques. L’activité actuelle de la socié­té consiste à inves­tir for­te­ment en recherche et déve­lop­pe­ment, afin de mettre en place des com­po­sants infor­ma­tiques intel­li­gents pour modé­li­ser les besoins métiers des dif­fé­rents acteurs. Nous misons dans ce cadre sur l’expertise de nos col­la­bo­ra­teurs afin d’optimiser la chaîne opé­ra­tion­nelle juri­dique des contrats.

Quelles sont les spécificités de votre solution ?

Notre solu­tion ne se limite pas à l’archivage élec­tro­nique. Elle s’adresse aus­si bien aux juristes qu’à tous les métiers néces­si­tant une ges­tion opti­mi­sée des contrats. Elle est dotée à l’origine d’un conte­nu et d’un para­mé­trage « socle », un para­mé­trage stan­dar­di­sé mais com­plet qui per­met une prise en main immé­diate et d’éviter un para­mè­trage lourd lors du déploie­ment, seul un « fine tuning » de per­son­na­li­sa­tion reste alors à réa­li­ser en coopé­ra­tion et com­pris dans la licence. Nous orga­ni­sons éga­le­ment des work­shops d’installation et de para­mé­trage afin de flui­di­fier l’adoption de notre pla­te­forme. Nous pro­po­sons aus­si un sys­tème d’utilisation de modèles contrac­tuels ain­si que les modèles de mar­chés que nous pou­vons adap­ter en fonc­tion des besoins client. Ain­si, nos clients sont en mesure de géné­rer auto­ma­ti­que­ment des ave­nants et des recon­duc­tions de contrats. Les juristes pour­ront ain­si avoir l’esprit libre quant aux échéances de leurs docu­ments. En effet, nous avons mis en place un sys­tème d’alerte ajou­tant 90 jours au pré­avis d’échéance du docu­ment. De plus, nous archi­vons tous les docu­ments (contrat, ave­nant, annexe, etc.) au même niveau pour encore plus de flui­di­té dans la ges­tion contrac­tuelle. Notre solu­tion a donc pour objec­tif de digi­ta­li­ser les ser­vices juri­diques et de faci­li­ter leur com­mu­ni­ca­tion avec le reste de l’entreprise. Enfin, nous sommes connec­tés à la base cen­trale de la LEI (Legal Enti­ty Iden­ti­fier) ce qui nous per­met d’être infor­més sur tous les chan­ge­ments qui peuvent être appor­tés aux contre­par­ties contrac­tuelles et donc mettre à jour de manière auto­ma­tique l’avenant qui y est relatif.

Vous avez également mis en place un « stack » de briques technologiques afin de fluidifier la gestion des contrats et des données au sein des entreprises. Dites-nous en plus.

Afin de mieux faire face aux évo­lu­tions notam­ment dans le sec­teur finan­cier ain­si que juri­dique, nous avons décli­né notre offre en plu­sieurs solu­tions. Agré­geant contrats, don­nées, et ana­lyses, notre éco­sys­tème Leg­Stack couvre l’ensemble de la chaîne opé­ra­tion­nelle contrac­tuelle en per­met­tant à nos clients d’exploiter les don­nées issues de leur éco­sys­tème à tra­vers plu­sieurs applications :

• Contract Drive : pour la ges­tion élec­tro­nique des docu­ments ain­si que le trai­te­ment des données ;
• Contract Pro : il s’agit d’une appli­ca­tion pour trai­ter les ordres OTC, notam­ment en ges­tion des négociations ;
• MyAc­ti­vi­ty : pour l’organisation et l’optimisation des pro­cess et du reporting ;
• MyVi­sa : pour flui­di­fier le che­min de vali­da­tion ain­si que les pistes d’audit.

Nous déve­lop­pons éga­le­ment d’autres appli­ca­tions telles que MykYX, MyCor­po­ra­te­Life, MyClas­sAc­tion, etc.

Pouvez-vous nous donner quelques exemples concrets d’applications de votre plateforme ?

En ce qui concerne le sec­teur finan­cier, notre outil est le seul à per­mettre de pas­ser un ordre de bloc sur les déri­vés. En d’autres termes, avec la don­née juri­dique issue des contrats, nous sommes capables de don­ner toutes les carac­té­ris­tiques à un ordre sur plu­sieurs por­te­feuilles sur un ins­tru­ment finan­cier. Ce mar­ché étant extrê­me­ment com­pli­qué puisqu’il faut envi­ron 4 à 5 acteurs pour pas­ser un ordre de Bourse de grès à grès, il est fon­da­men­tal que la don­née juri­dique puisse être extraite des contrats pour faci­li­ter cet ordre. À défaut, un opé­ra­teur le fera à l’habitude, ce qui ne lui garan­ti­ra pas le meilleur prix. De même pour les échéances et les ave­nants onous sommes capables dès l’arrivée d’un nou­veau pro­duit de géné­rer un ave­nant auto­ma­tique en met­tant à jour l’annexe des contrats qui lui sont inhérents.

Plus particulièrement, quels sont les apports d’une solution d’archivage électronique pré formaté, aussi bien pour les juristes que pour leurs clients ?

Nous sommes par­tis du constat qu’il y a entre 15 et 20 don­nées par typo­lo­gie de contrat qui sont uti­li­sés par les agents et sur les­quels il sera pos­sible d’appliquer des filtres. L’idée donc der­rière le pré­for­ma­tage de ces rubriques est de sim­pli­fier la ges­tion et la recherche des contrats. Par exemple sur un contrat de dis­tri­bu­tion, le cri­tère le plus inté­res­sant est sou­vent le prix. Il sera donc pos­sible d’effectuer une recherche sur cette don­née et d’afficher toutes les typo­lo­gies de contrats qui détiennent ce cri­tère. De plus, cette orga­ni­sa­tion per­met de géné­rer des don­nées struc­tu­rées (les élé­ments pré­dé­fi­nis) qui peuvent être faci­le­ment tra­duites vers d’autres langues. Notre pla­te­forme per­met donc d’avoir une vision syn­thé­tique des élé­ments clés du contrat y com­pris cer­taines clauses.

Les services juridiques sont confrontés aux enjeux de gestion des données. Qu’en est-il ? Comment la technologie peut-elle aider à y faire face ?

Les entre­prises ont énor­mé­ment inves­ti dans leurs CRM et leurs don­nées clients dans l’objectif de les par­ta­ger à tra­vers les dif­fé­rentes Busi­ness Units. Tou­te­fois, la don­née juri­dique est demeu­ré cen­tra­li­sée et non par­ta­gée. Notre objec­tif a été donc de relier l’ensemble des réfé­ren­tiels au cir­cuit d’archivage élec­tro­nique des docu­ments et des contrats de manière à dyna­mi­ser et opti­mi­ser la ges­tion des don­nées. Cette approche per­met­tra aus­si d’améliorer la com­mu­ni­ca­tion au sein de l’entreprise en don­nant plus de visi­bi­li­té au ser­vice juri­dique sur les clients internes et externes. Il sera éga­le­ment pos­sible de créer un work­flow de demandes dyna­miques otoutes les par­ties pre­nantes pour­ront obte­nir les don­nées dont elles ont besoin sans inter­rompre ou retar­der l’activité du ser­vice juri­dique. La don­née juri­dique se place donc au cœur du pro­ces­sus de l’entreprise.

Quels sont vos enjeux et perspectives ?

Le chal­lenge prin­ci­pal dans ce cadre est de conti­nuer à déve­lop­per des solu­tions qui soient utiles aux ser­vices juri­diques. En effet, nous avons aujourd’hui plu­sieurs solu­tions en ges­ta­tion comme MyCor­po­ra­te­Life, qui prend soin de la vie sociale des entre­prises. L’autre défi est lié au déve­lop­pe­ment de l’aspect trans­ver­sal de nos solu­tions afin de les relier et donc de déve­lop­per un ensemble de briques tech­niques. L’idée est donc de pou­voir pas­ser du sui­vi d’activités à la géné­ra­tion et à l’enregistrement auto­ma­tiques des contrats. En paral­lèle, nous cher­chons à inté­grer la robo­tique (RPA) ain­si que l’Intelligence Arti­fi­cielle afin de sim­pli­fier l’archivage élec­tro­nique par les juristes. Nous sommes aujourd’hui pré­sents sur un sec­teur qui avance à grands pas en misant sur ces nou­velles tech­no­lo­gies. C’est la rai­son pour laquelle nous sommes par­tis de l’intelligence fonc­tion­nelle à l’intelligence arti­fi­cielle tout en l’adaptant à nos besoins métier. Enfin, outre nos dis­cus­sions avec l’institut Louis Bache­lier à Paris et le Pe Finance Inno­va­tion, nous pré­sen­te­rons aus­si nos réflexions sur les col­la­bo­ra­tions poten­tiel­le­ment envi­sa­gées avec le monde de la recherche, notam­ment l’Université de Tech­no­lo­gie de Com­piègne, l’Université de Picar­die Jules Verne à Amiens et le Centre de Recherche en infor­ma­tique de Lens.

Voir le site Inter­net de LegTech

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