Le risque d’abus de droit dans la gestion des entreprises

La ges­tion des entre­prises sup­pose en per­ma­nence une rela­tion étroite entre les objec­tifs à atteindre et l’exigence d’un coût mini­mal pour ména­ger la rentabilité :

– équa­tion qua­li­té-prix vis-à-vis de la clien­tèle et des fournisseurs ;
– équa­tion ren­de­ment-rému­né­ra­tion vis-à-vis du per­son­nel et de tous les services ;
– taux du cré­dit vis-à-vis des banques ;
– etc.

En fait une entre­prise qui veut ména­ger sa ren­ta­bi­li­té négo­cie à chaque ins­tant ses rap­ports avec les tiers. Il en résulte une ten­ta­tion per­ma­nente d’abuser de l’état natu­rel du droit pour en tirer un avantage.

Le pré­sent ouvrage a pour objet de mettre en garde les res­pon­sables d’entreprises contre une inter­pré­ta­tion exa­gé­rée des prin­cipes de ges­tion, qui sont indis­pen­sables en eux-mêmes, mais qui peuvent abou­tir à des consé­quences dan­ge­reuses lorsqu’ils sortent des limites nor­male du droit.

Cet ouvrage fait appel à de nom­breux aspects du droit des socié­tés, du droit com­mer­cial, du droit du tra­vail, du droit ban­caire, du droit fis­cal et ain­si de suite.

Tout au long de l’ouvrage, la notion d’abus de droit appa­raî­tra comme com­plé­men­taire de celle de res­pon­sa­bi­li­té. Le cha­pitre B traite expli­ci­te­ment de cette ques­tion. Elle sera rap­pe­lée dans les cha­pitres sui­vants chaque fois qu’il y aura lieu.

Chaque fois qu’il y aura lieu éga­le­ment, l’abus de droit sera pré­sen­té dans ses aspects de réci­pro­ci­té : abus de droit de l’entreprise vis-à-vis des tiers, mais éga­le­ment risque d’abus de droit des tiers visà- vis de l’entreprise

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