L’eco-conception : un tour d’horizon

Dossier : Entreprise et environnementMagazine N°587 Septembre 2003Par : Serge SIDOROFF, Links Conseil, Gecob Conseil Environnement et Marc JANIN, responsable environnement-produit, Alstom Transport

ORIGINE, DÉFINITIONS

Dans les années soixante-dix, la réac­tion aux pre­miers grands acci­dents de pol­lu­tion a essen­tiel­le­ment été la recherche de pro­cé­dés cura­tifs visant à trai­ter les pol­lu­tions en aval des pro­ces­sus de production.

Défi­ni­tion de l’éco-conception
Approche sys­té­ma­tique et sys­té­mique per­met­tant de conce­voir des pro­duits satis­fai­sant les besoins de la clien­tèle tout en rédui­sant les impacts envi­ron­ne­men­taux de ces pro­duits sur l’en­semble de leur cycle de vie.

Dans les années quatre-vingt, cer­tains indus­triels sont pas­sés du cura­tif au pré­ven­tif (tech­no­lo­gies « sobres et propres »), pas­sant ain­si d’une atti­tude réac­tive à une atti­tude « proac­tive », mais tou­jours cen­trée sur la phase de fabrication.

Dans la décen­nie sui­vante s’est géné­ra­li­sée la prise en compte, dès la concep­tion, des impacts sur l’en­vi­ron­ne­ment de l’en­semble du cycle de vie du pro­duit. Cette démarche a été bap­ti­sée « éco-conception ».

Exemple de cycle de vie d’un produit

Les enjeux

Les exi­gences crois­santes subies par les entre­prises en matière d’en­vi­ron­ne­ment, pro­ve­nant tant de la clien­tèle que de la puis­sance publique, les conduisent à inté­grer ce para­mètre à la fois pour la ges­tion des sites de pro­duc­tion (mise en place de sys­tèmes de mana­ge­ment de l’en­vi­ron­ne­ment) et pour le déve­lop­pe­ment des produits.

Dans des sec­teurs d’ac­ti­vi­té comme les pro­duits élec­triques et élec­tro­niques ou l’au­to­mo­bile, la régle­men­ta­tion va pro­chai­ne­ment exi­ger des fabri­cants de prendre en charge la col­lecte et le trai­te­ment de leurs pro­duits en fin de vie. Une bonne anti­ci­pa­tion faci­li­te­ra le recy­clage, la réuti­li­sa­tion de cer­tains élé­ments, et per­met­tra de mini­mi­ser les quan­ti­tés de déchets ultimes.

Par ailleurs les exi­gences envi­ron­ne­men­tales des clients sont de plus en plus fré­quentes dans les appels d’offres, notam­ment pour les pro­duits industriels.

Chronologie d’une démarche d’éco-conception

Sché­ma­ti­que­ment, une démarche d’é­co-concep­tion se décom­pose en quatre points, que nous allons briè­ve­ment pas­ser en revue :

1) une prise de conscience ini­tiale qui se tra­duit par un enga­ge­ment de la direc­tion et la défi­ni­tion d’une stratégie,
2) du bon sens mis au ser­vice d’une pré­oc­cu­pa­tion nouvelle,
3) une mobi­li­sa­tion de com­pé­tences et une acqui­si­tion de savoir-faire et d’outils,
4) la mise en place d’une veille envi­ron­ne­men­tale tech­no­lo­gique et réglementaire.

L’exemple des trans­ports fer­ro­viaires : les exi­gences envi­ron­ne­men­tales nor­diques
Toute réponse à un appel d’offres d’un opé­ra­teur ou exploi­tant de réseau fer­ro­viaire danois, nor­vé­gien, sué­dois ou fin­lan­dais doit res­pec­ter les spé­ci­fi­ca­tions du « Nor­dic Envi­ron­men­tal Manual », qui défi­nit des exi­gences mini­males de consom­ma­tion d’éner­gie, de niveau de bruit, de vibra­tions, de champs élec­tro­ma­gné­tiques, de consom­ma­tions de res­sources, d’emploi de sub­stances régle­men­tées, etc.

UNE PRISE DE CONSCIENCE INITIALE ET LA DÉFINITION D’UNE STRATÉGIE

On n’hé­rite pas la Terre de nos ancêtres,
mais on l’emprunte à nos enfants.

Saint-Exu­pé­ry

Depuis la paru­tion reten­tis­sante, en 1972, du rap­port au Club de Rome inti­tu­lé The limits to growth, on peut dire que la prise en compte de l’en­vi­ron­ne­ment dans l’ac­ti­vi­té indus­trielle a été autant le fait des éco­lo­gistes que des indus­triels eux-mêmes.

Aujourd’­hui, cette prise en compte est lar­ge­ment impo­sée par des obli­ga­tions régle­men­taires, en appli­ca­tion notam­ment du prin­cipe « pol­lueur-payeur » puis, plus récem­ment, du prin­cipe de pré­cau­tion et du res­pect des enga­ge­ments natio­naux tels que le pro­to­cole de Mont­réal (non-emploi des CFC et autres gaz des­truc­teurs de la couche d’o­zone) et de Kyo­to (limi­ta­tion des émis­sions de gaz à effet de serre).

Cepen­dant, le strict res­pect des exi­gences régle­men­taires, atti­tude pure­ment réac­tive, est sou­vent moins effi­cace qu’une anti­ci­pa­tion des évo­lu­tions régle­men­taires qui per­met de pla­ni­fier les investissements.

Par ailleurs, les mesures de réduc­tion des impacts sur l’en­vi­ron­ne­ment sont sou­vent « à double béné­fice » (éco­no­mique et envi­ron­ne­men­tal), notam­ment toutes les mesures visant à dimi­nuer les consom­ma­tions de matières pre­mières et d’énergie.

La façon dont un déci­deur va prendre conscience de l’in­té­rêt d’in­té­grer de façon proac­tive l’en­vi­ron­ne­ment dans la stra­té­gie de son entre­prise grâce à la mise en place d’une démarche d’é­co-concep­tion peut prendre des formes mul­tiples, illus­trées par les exemples ci-dessous.

La consommation d’énergie et les émissions de gaz à effet de serre du secteur du bâtiment en France

On constate que le sec­teur rési­den­tiel et ter­tiaire repré­sente près de la moi­tié de la consom­ma­tion d’éner­gie du pays, et près du quart des émis­sions de gaz car­bo­nique. Or cette consom­ma­tion et cette émis­sion sont celles des bâti­ments lors de leur phase d’utilisation.

Quand on sait que les tech­niques per­met­tant de divi­ser par deux ces valeurs sont par­fai­te­ment connues et maî­tri­sées, cela per­met de mesu­rer les enjeux d’une poli­tique de réha­bi­li­ta­tion mas­sive du parc de bâti­ments exis­tants. L’é­co-recon­cep­tion des bâti­ments exis­tants passe donc en prio­ri­té par une dimi­nu­tion de leurs consom­ma­tions d’énergie.

La stratégie des pétroliers européens

Cer­taines com­pa­gnies pétro­lières euro­péennes savent qu’elles ne doivent pas comp­ter sur le pétrole, res­source fos­sile aux réserves limi­tées, pour main­te­nir leur acti­vi­té à long terme. C’est pour­quoi elles inves­tissent depuis long­temps, notam­ment en France, dans les éner­gies renou­ve­lables, solaire ther­mique ou pho­to­vol­taïque et plus récem­ment, éolienne, grâce à un tarif de rachat du kWh intéressant.

LE BON SENS AU SERVICE D’UNE PRÉOCCUPATION NOUVELLE

Les flux à prendre en compte à chaque étape du cycle de vie d’un produit
Entrants
Matières premières
Res­sources énergétiques
Consom­ma­tion d’es­pace (uti­li­sa­tion du sol)
Sor­tants
Émis­sions dans l’air
Émis­sions dans l’eau
Émis­sions dans le sol

Une fois défi­nies les prio­ri­tés envi­ron­ne­men­tales et la stra­té­gie de mise en place d’une démarche d’é­co-concep­tion, la pre­mière mesure concrète est de per­mettre à la créa­ti­vi­té des sala­riés, mais aus­si des clients, de s’ex­pri­mer. Les pre­miers pour­ront être conviés à une pré­sen­ta­tion de la nou­velle stra­té­gie envi­ron­ne­men­tale pro­duits de l’en­tre­prise et à une for­ma­tion sur les ques­tions envi­ron­ne­men­tales liées aux pro­duits dont ils ont la charge, tan­dis que les seconds pour­ront faire l’ob­jet d’une enquête de satis­fac­tion com­por­tant un volet « environnement ».

Quelques exemples mon­trant que l’é­co-concep­tion est sou­vent au départ affaire de bon sens.

Les sociétés de vente par correspondance

Quelles sont les marges de manœuvre à la dis­po­si­tion de « l’éco-concepteur » ?

1. Choix de maté­riaux peu impac­tants.
Moins toxiques
Renouvelables
Peu énergivores
Recyclés
Recyclables

2. Réduc­tion de l’emploi de matériaux
Réduc­tion de la masse
Réduc­tion du volume

3. Emploi de tech­niques propres de production
Moins d’é­tapes de production
Moindre consom­ma­tion d’énergie
Moindre pro­duc­tion de déchets (dan­ge­reux ou non valorisables)

4. Opti­mi­sa­tion du sys­tème de distribution
Embal­lages réuti­li­sables, plus propres, moins nom­breux, moins volumineux
Modes de trans­port moins éner­gi­vores, moins polluants

5. Réduc­tion de l’im­pact de la phase d’utilisation
Moins de consom­ma­tion énergétique
Sources d’éner­gie plus propres
Moins d’éner­gie non renouvelable

6. Accrois­se­ment de la durée de vie des produits
Dura­bi­li­té et fiabilité
Main­te­nance et répa­ra­tion facilitées
Struc­ture modu­laire des produits
Fort lien pro­duit-consom­ma­teur (valeur d’es­time élevée)

7. Opti­mi­sa­tion des trai­te­ments en fin de vie
Désas­sem­blage des consti­tuants facilité
Pos­si­bi­li­té de réutilisation
Pos­si­bi­li­té de « refa­bri­ca­tion » ou remise à neuf
Pos­si­bi­li­té de recy­clage des maté­riaux (faci­li­té par le mar­quage des pièces)
Inci­né­ra­tion plus propre

8. Opti­mi­sa­tion des fonc­tions du produit
Déma­té­ria­li­sa­tion produit-service
Par­tage entre plu­sieurs utilisateurs
Inté­gra­tion de nou­velles fonctions
Opti­mi­sa­tion fonc­tion­nelle des produits

Les prin­ci­paux impacts sur l’en­vi­ron­ne­ment de l’ac­ti­vi­té de vente par cor­res­pon­dance sont dus à la fabri­ca­tion des cata­logues et à la livrai­son des colis. Les mesures d’é­co-concep­tion ont alors por­té sur :

  • les pig­ments des encres d’im­pres­sion et le blan­chi­ment du papier des catalogues,
  • la moder­ni­sa­tion du parc de camions, un entre­tien plus strict (contrôles tech­niques avec réglages anti­pol­lu­tion), la for­ma­tion des chauf­feurs à la conduite éco­nome, la recherche de trans­ports moins pol­luants, etc.

Les emballages de lessive

Les les­sives liquides sont ven­dues en fla­cons plas­tique rigides de 3 à 5 litres, conçus pour faci­li­ter leur manu­ten­tion (bou­chons doseurs, cols anti-cou­lures, etc.).

Le fla­con a une durée de vie tech­nique très éle­vée par rap­port au temps d’u­ti­li­sa­tion de son conte­nu, d’où l’i­dée de pro­po­ser des « éco-recharges » en plas­tique souple de masse très faible com­pa­rée à celle du fla­con rigide qui peut ain­si être uti­li­sé beau­coup plus longtemps.

Les briques de boisson

Les briques de lait ou de jus de fruit sont conçues pour une pré­hen­sion facile (les pre­mières briques de lait étaient de forme tétra­édrique mal­com­mode), mais aus­si pour opti­mi­ser l’u­ti­li­sa­tion de la place offerte par les camions de livraison.

Cette opti­mi­sa­tion a conduit cer­tains fabri­cants à pro­po­ser des briques de forme légè­re­ment modi­fiée afin de maxi­mi­ser le volume de liquide trans­por­té par palette.SortantsÉmissions dans l’ai­rÉ­mis­sions dans l’eauÉ­mis­sions dans le sol

MOBILISER LES COMPÉTENCES, ACQUÉRIR SAVOIR-FAIRE ET OUTILS

Mobiliser les compétences

Chaque acteur prin­ci­pal de l’é­quipe pro­jet a un rôle à jouer :

  • le mar­ke­teur iden­ti­fie les besoins des clients et repère les actions des concur­rents (bench­mar­king envi­ron­ne­men­tal),
  • le concep­teur intègre les spé­ci­fi­ca­tions envi­ron­ne­men­tales du mar­ke­ting et joue un rôle cen­tral dans la recherche de com­pro­mis et d’innovations,
  • l’a­che­teur est char­gé de la sen­si­bi­li­sa­tion envi­ron­ne­men­tale des four­nis­seurs et assure la veille tech­no­lo­gique environnementale.

L’é­co-concep­tion néces­site éga­le­ment des rela­tions étroites avec les four­nis­seurs (amont) et les acteurs inter­ve­nant en fin de vie, comme les col­lec­teurs et les recy­cleurs (aval).

Acquérir savoir-faire et outils

L’é­co-concep­tion néces­site des connais­sances à la fois sur le pro­duit (cycle de vie, sub­stances, régle­men­ta­tion, exemples réus­sis) et sur le pro­ces­sus (modèles de struc­ture, règles essen­tielles, outils).

Ces connais­sances devront être tra­duites par l’ex­pert en éco-concep­tion et trans­mises à l’é­quipe qui devra, avec son aide, s’ap­pro­prier pro­gres­si­ve­ment la démarche. Cet expert n’a pas de loca­li­sa­tion typique : il peut être incar­né dans un membre du ser­vice envi­ron­ne­ment, un concep­teur « senior » (interne) ou un consul­tant (externe). Il est par contre impor­tant que :. cette exper­tise soit faci­le­ment acces­sible à l’é­quipe pro­jet,. tous ses membres soient sen­si­bi­li­sés aux ques­tions d’en­vi­ron­ne­ment,. l’é­quipe accepte et intègre les outils et les choix de conception.

QUELS OUTILS ?

Deux types d’ou­tils seront utiles à l’é­quipe projet :

  • des outils d’a­na­lyse, per­met­tant d’é­va­luer l’im­pact envi­ron­ne­men­tal d’un pro­duit et d’i­den­ti­fier ses points faibles,
  • des outils de syn­thèse per­met­tant d’ai­der l’é­quipe à trou­ver les options d’a­mé­lio­ra­tions du produit.

Outils d’évaluation de l’impact environnemental d’un produit (analyse)

Évaluation quantitative

  • Ana­lyse du cycle de vie (ACV) : 4 étapes (normes ISO 14040 à 14043).
    Pour l’é­tape d’é­va­lua­tion, il n’y a pas de consen­sus, et plu­sieurs méthodes mul­ti­cri­tères coexistent : agré­gées par pon­dé­ra­tion : EPS (S), Eco­points (CH), Eco-indi­ca­tors 95 et 99 (NL) ou non agré­gées : CML (NL).
    Plu­sieurs logi­ciels d’aide à l’é­co-concep­tion sont basés sur des cal­culs d’ACV : EIME et TEAM (France), Sima­Pro (Pays-Bas), Gabi (Alle­magne), KCL ECO (Fin­lande).
  • ACV sim­pli­fiée : mono­étape (exemple : inven­taire des émis­sions) ou mono­cri­tère (exemple : conte­nu éner­gé­tique, sans évaluation).

Évaluation semi-quantitative

Éva­lua­tion sim­pli­fiée et quan­ti­ta­tive du cycle de vie (ESQCV) (MEDD/Afnor).

Évaluation qualitative.

  • Matrices : Ademe1 (F), MET (NL).
    Tableaux pre­nant en compte plu­sieurs cri­tères d’é­va­lua­tion et plu­sieurs phases du cycle de vie du pro­duit. Pour chaque cel­lule de la matrice, don­nées chif­frées à ren­sei­gner ou don­nées qua­li­ta­tives (uni­que­ment des maté­riaux sans indi­ca­tion de leurs masses, par exemple).
  • Indice éco­lo­gique : Indice Eco de Renault (pour les emballages).
    Plu­sieurs cri­tères sont regrou­pés en classes. Des péna­li­tés sont attri­buées en fonc­tion de la situa­tion par rap­port à l’en­vi­ron­ne­ment : de favo­rable à insatisfaisante.
    Le cal­cul de l’in­dice ECO est égal à 100 – S pénalités.
  • Check-lists : listes de ques­tions dont les réponses sont notées, par exemple sur une échelle à trois niveaux (bon, accep­table ou besoin d’agir).
  • Listes de sub­stances : listes de VOLVO (S) – Noire (sub­stances inter­dites), Grise (à évi­ter) ou Blanche (recom­man­dées).

Outils d’amélioration (synthèse)

Normes.

L’APEDEC
L’As­so­cia­tion pro­fes­sion­nelle d’ex­perts pour le déve­lop­pe­ment de l’é­co-concep­tion a pour ambi­tion de regrou­per l’en­semble des experts fran­çais tra­vaillant dans le domaine de l’é­co-concep­tion, qu’ils soient concep­teurs, ensei­gnants ou chercheurs.
Son prin­ci­pal objec­tif est d’of­frir un espace de réflexion et de tra­vail col­lec­tif sur les métiers et les pra­tiques liés à l’é­co-concep­tion afin de contri­buer à en défi­nir le cadre concep­tuel, métho­do­lo­gique et déon­to­lo­gique et à en pro­mou­voir les bonnes pra­tiques, notamment :
– en inter­ve­nant lors des débats ou col­loques liés à la qua­li­té éco­lo­gique des produits,
– en déve­lop­pant dif­fé­rents outils de sen­si­bi­li­sa­tion, de veille et de formation.
www.apedec.org

  • Normes natio­nales ou inter­na­tio­nales : FD X30-310, ISO TR 14062.
  • Normes internes d’en­tre­prises : défi­ni­tions, prin­cipes géné­raux, préconisations.

Guides ou recommandations

Recom­man­da­tions pour l’é­quipe projet.

  • Guides géné­raux : guide de l’A­deme « 90 exemples d’éco-conception ».
  • Guides internes d’en­tre­prise : Phi­lips, « Point of no return ».

Check-lists

Listes de ques­tions per­met­tant d’i­ma­gi­ner des voies d’amélioration.

  • Eco-Wheel (H. Bre­zet, TU Delft).
  • Pro­duct Impro­ve­ment Matrix (AT&T).

Logiciels.

  • DfE (Desi­gn for Environment).
  • DfD (Desi­gn for Disassembly).
  • DfR (Desi­gn for Recycling).

Face à une telle pro­fu­sion, la ques­tion qui vient à l’es­prit est : quel(s) outil(s) choi­sir ? En bonne maïeu­tique, on répon­dra à cette ques­tion par… une série de ques­tions, à se poser à chaque étape :

  • qui uti­li­se­ra l’ou­til et pourquoi ?
  • de quelles infor­ma­tions aura-t-il besoin ? en dis­pose-t-il à cette étape ?
  • dis­pose-t-il des com­pé­tences nécessaires ?
  • quels résul­tats sont atten­dus ? sous quelle forme ?
  • ces résul­tats seront-ils exploi­tables par l’intéressé ?

LA MISE EN PLACE D’UNE VEILLE ENVIRONNEMENTALE TECHNOLOGIQUE ET REGLEMENTAIRE

EN RÉSUMÉ, L’ÉCO-CONCEPTION IMPLIQUE.…

Une vision à moyen ou long terme : pen­ser à l’u­ti­li­sa­tion et à la fin de vie des produits.
Une rela­tion plus étroite avec ses four­nis­seurs (co-concep­tion).
Une mobi­li­sa­tion de tous les ser­vices concer­nés : bureau d’é­tudes, mar­ke­ting, achats, méthodes, indus­tria­li­sa­tion… (concur­rent engineering).
Une sen­si­bi­li­sa­tion envi­ron­ne­men­tale de tout le personnel.
Une démarche d’a­mé­lio­ra­tion continue.
Une veille envi­ron­ne­men­tale tech­nique et réglementaire. 
La phase de concep­tion d’un pro­duit est le vec­teur per­ti­nent de l’in­té­gra­tion de l’en­vi­ron­ne­ment dans l’en­tre­prise car :
80 % des nui­sances d’un pro­duit sur son cycle de vie y sont déterminées,
90 % des coûts y sont engagés,
10 % des dépenses y sont réel­le­ment effectuées. 

La mise en place d’une démarche d’é­co-concep­tion per­met à une entreprise :
d’a­mé­lio­rer son image de marque,
de réduire ses coûts,
d’a­mé­lio­rer la qua­li­té de ses produits,
de res­pon­sa­bi­li­ser son per­son­nel,. d’innover.

La veille tech­no­lo­gique peut être assu­rée par l’a­che­teur pour les ques­tions amont, par les concep­teurs pour l’in­no­va­tion, par le mar­ke­teur pour le sui­vi des concur­rents. La veille régle­men­taire peut être assu­rée par le ser­vice envi­ron­ne­ment ou le ser­vice juri­dique. Inter­net est un outil pré­cieux dans tous les cas de figure, et même un consul­tant peut par­fois s’a­vé­rer utile ! L’ef­fi­ca­ci­té de cette veille est essen­tielle : l’ap­pa­ri­tion de tech­no­lo­gies de rup­ture est fré­quente sur les pro­cé­dés éner­gi­vores ou pol­luants, et elles consti­tuent à la fois des oppor­tu­ni­tés et des menaces si les concur­rents les adoptent les premiers.

Citons en vrac la cata­lyse enzy­ma­tique et les sol­vants super­cri­tiques en chi­mie fine et en agroa­li­men­taire, les vitrages clairs peu émis­sifs et à faible fac­teur solaire dans le bâti­ment, l’é­clai­rage par diodes élec­tro­lu­mi­nes­centes blanches à 95 % d’ef­fi­ca­ci­té lumi­neuse, etc.

La veille doit bien sûr por­ter éga­le­ment sur les don­nées envi­ron­ne­men­tales des pro­cess amont, aval et concurrents.

CONCLUSION ET PERSPECTIVES

La dif­fu­sion de la démarche d’é­co-concep­tion se heurte à divers obs­tacles qui devront être abor­dés cha­cun à leur niveau :. l’in­com­pré­hen­sion ou la mécon­nais­sance de cer­tains enjeux par les déci­deurs (régle­men­ta­tion, oppor­tu­ni­tés concur­ren­tielles, baisse de coûts),. la per­cep­tion d’une oppo­si­tion entre l’é­co-concep­tion et la logique com­mer­ciale,. l’in­suf­fi­sance de connais­sances, le manque de savoir-faire,. le manque de consen­sus dans les méthodes d’é­va­lua­tion envi­ron­ne­men­tale,. le manque de normes et de guides de concep­tion,. les nom­breuses incer­ti­tudes sur les acteurs concer­nés, les échelles tem­po­relles, l’é­vo­lu­tion des tech­no­lo­gies, l’é­co­no­mie des filières de fin de vie.La régle­men­ta­tion évo­luant iné­luc­ta­ble­ment dans le sens de l’é­co-concep­tion2, les indus­triels ont enfin tout inté­rêt à réagir de manière proac­tive, en anti­ci­pant les exi­gences envi­ron­ne­men­tales et en assu­rant une veille sur les tech­niques per­met­tant d’y par­ve­nir au moindre coût.

BIBLIOGRAPHIE

Pra­ti­quer l’é­co-concep­tion,  L. Gri­sel et G. Duran­thon – Afnor col­lec­tion pra­tique – 2001.
Éco-concep­tion,  module de sen­si­bi­li­sa­tion ADEME – www.ademe.fr
Éco-concep­tion,  J. Vigne­ron, J.-F Patingre, S. Sido­roff, P. Schies­ser et al. – Édi­tions Eco­no­mi­ca, Paris, 2001.
Vers une éco­lo­gie indus­trielle,  Sur­en Erk­man – Édi­tions Charles Léo­pold Mayer, 1998.
Fac­teur 4,  E. U. von Weizsä­cker, A. Lovins et L. H. Lovins – Édi­tions Terre vivante, 1997–2000.
Notre empreinte éco­lo­gique, M. Wacker­na­gel et W. Rees – Édi­tions Éco­so­cié­té, 1999 www.wwf.fr
Concep­tion des pro­duits et envi­ron­ne­ment : 90 exemples d’é­co-concep­tion  – Ademe Édi­tions, 1999.


_____________________________
1.
ADEME : Agence de l’en­vi­ron­ne­ment et de la maî­trise de l’énergie.
2. Plu­sieurs direc­tives euro­péennes récem­ment adop­tées dési­gnent le pro­duc­teur comme res­pon­sable de ses pro­duits en fin de vie : direc­tive VHU 2000/53/CE (trai­te­ment des véhi­cules hors d’u­sage). Direc­tive DEEE 2002/96/CE (trai­te­ment des déchets d’é­qui­pe­ments électr(on)iques, ou règle­mente l’emploi de cer­taines sub­stances : direc­tive LSD 2002/95/CE (limite de l’emploi de sub­stances dans les équi­pe­ments électr(on)iques. Une autre direc­tive sur l’é­co-concep­tion des pro­duits électr(on)iques est en pré­pa­ra­tion : direc­tive EUP (Ener­gy Using Products).

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