L’environnement en Israël

Le désert © AMBASSADE D’ISRAËL

Les rela­tions entre l’Homme et son envi­ron­ne­ment consti­tuent un sujet pro­fon­dé­ment ancré dans la tra­di­tion de notre civi­li­sa­tion judéo-chré­tienne. Dès le 15^e ver­set du second cha­pitre de la Genèse, il est indi­qué que “ Dieu prit l’homme et l’établit dans le jar­din d’Éden pour le gar­der et le tra­vailler ”. Ain­si, la pre­mière tâche que Dieu assigne à l’homme qu’il vient de créer est de se sou­cier de son environnement.
Le cha­pitre 20 du Deu­té­ro­nome demande au com­bat­tant qui assiège une ville de ne pas détruire les arbres fruitiers.
Même dans une situa­tion aus­si bru­tale que la guerre, l’homme doit tenir compte des droits de la nature.
Le psaume 115 dis­pose quant à lui que les cieux sont à Dieu mais qu’il a don­né la Terre à l’espèce humaine : la pro­tec­tion de la pla­nète est donc bel et bien de notre responsabilité.

Ces pré­ceptes bibliques sont d’une actua­li­té évi­dente. Dans l’Is­raël moderne, la pro­tec­tion de l’en­vi­ron­ne­ment joue un rôle de plus en plus impor­tant. Ain­si, l’an­née 1994 y a‑t-elle été consa­crée année de l’en­vi­ron­ne­ment. Des tech­no­lo­gies envi­ron­ne­men­tales sont désor­mais déve­lop­pées par les uni­ver­si­tés et les entre­prises israé­liennes et mises en œuvre dans l’a­gri­cul­ture ou dans l’industrie.

Quelques données sur Israël

Vingt-cinq fois plus petit que la France¹, Israël est peu­plé d’en­vi­ron 5,9 mil­lions d’ha­bi­tants². La popu­la­tion a été mul­ti­pliée par plus de 5 depuis la pro­cla­ma­tion de l’in­dé­pen­dance de l’É­tat en 1948, essen­tiel­le­ment à tra­vers les vagues d’immigration.

Depuis 1948, le PNB a été mul­ti­plié par plus de 15, pla­çant Israël par­mi les pays à haut revenu.

Le FMI a déci­dé en 1996 de clas­ser désor­mais Israël par­mi les pays déve­lop­pés. Après une crois­sance annuelle moyenne par habi­tant de 5,5 % pen­dant la période 1950–1973, les deux der­nières décen­nies ont été carac­té­ri­sées par des per­for­mances éco­no­miques moins favo­rables. En outre, une spi­rale infla­tion­niste a affec­té l’é­co­no­mie au début des années 80, avec un pic à 370 % en 1984. Depuis 1985, l’in­fla­tion a été sta­bi­li­sée³.

En rai­son de l’in­té­gra­tion des nou­veaux immi­grants⁴, la crois­sance du pays reste impor­tante. Le chô­mage reste au même niveau que dans les pays euro­péens – actuel­le­ment de 8,4 % de la popu­la­tion active.

Après avoir fait repo­ser son démar­rage éco­no­mique sur l’a­gri­cul­ture, Israël est deve­nu une socié­té post­in­dus­trielle : le PIB est aujourd’­hui consti­tué à 60 % par les ser­vices, à 30 % par l’in­dus­trie et à 10 % par l’agriculture.

Il faut noter que la défense du pays reste une charge très impor­tante. À cet égard, les chan­ge­ments poli­tiques dans le monde comme dans la région ont appa­rem­ment réduit les risques de conflits, ce qui a conduit nombre d’in­dus­tries de la défense à cher­cher de nou­veaux débou­chés aux tech­no­lo­gies qu’elles ont déve­lop­pées, notam­ment en se diver­si­fiant dans le sec­teur de l’environnement.

La recherche-développement en Israël

La recherche-déve­lop­pe­ment repré­sente un enjeu essen­tiel pour l’É­tat d’Is­raël, dont l’une des seules res­sources natu­relles est la « matière grise ». Force est à cet égard de consta­ter que, par­mi les nou­veaux immi­grants arri­vés d’ex-URSS depuis 1990, 30 % des actifs sont des universitaires.

La loi de 1984 pour l’en­cou­ra­ge­ment à la recherche et au déve­lop­pe­ment indus­triels s’est fixé comme objec­tifs de pro­mou­voir le déve­lop­pe­ment d’in­dus­tries axées sur la tech­no­lo­gie, d’a­mé­lio­rer la balance com­mer­ciale et de créer de nou­veaux débou­chés en matière d’emploi.

Aujourd’­hui, Israël consacre 3 % de son PNB à la recherche-déve­lop­pe­ment, ce qui le place par­mi les pre­miers au monde après le Japon. Israël a d’ailleurs été le pre­mier pays non membre de l’U­nion euro­péenne à pou­voir par­ti­ci­per aux pro­grammes de recherche com­mu­nau­taires, à l’oc­ca­sion du 4^e pro­gramme com­mun de recherche et déve­lop­pe­ment (PCRD), en ver­tu d’un accord signé le 25 mars 1996. En outre, bien qu’en­core non membre de l’OCDE, Israël est membre asso­cié de l’A­gence inter­na­tio­nale de l’Éner­gie et à ce titre par­ti­cipe de plein exer­cice depuis plu­sieurs années à des « imple­men­ting agree­ments » de l’AIE – en par­ti­cu­lier dans le domaine de l’éner­gie solaire.

Les politiques publiques de l’environnement en Israël

L’or­ga­ni­sa­tion des poli­tiques publiques de l’en­vi­ron­ne­ment en Israël se situe à trois niveaux :

• niveau natio­nal : défi­ni­tion des poli­tiques et pré­pa­ra­tion de la législation ;

• niveau du dis­trict⁵ : sur­veillance et mise en œuvre des opé­ra­tions et des ins­tal­la­tions des dis­tricts et des com­munes, conseil aux auto­ri­tés locales pour l’a­mé­na­ge­ment du ter­ri­toire, col­lecte des don­nées et des informations ;

• niveau local : créa­tion d’u­ni­tés envi­ron­ne­men­tales dans les com­munes et dans les grou­pe­ments de com­munes pour mettre en œuvre la poli­tique du minis­tère rele­vant des admi­nis­tra­tions locales⁶ ; l’ob­jec­tif est d’é­tendre ces uni­tés dans tout le pays.

Le minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment n’a été créé qu’en 1989⁷, et les mis­sions sui­vantes lui ont été confiées :
– défi­ni­tion et mise en œuvre d’une poli­tique natio­nale de l’environnement ;
– pro­mo­tion, recherche, éva­lua­tion, pré­vi­sion – notam­ment à long terme ;
– mise en œuvre de sys­tèmes de mesure et d’en­quête – res­pon­sa­bi­li­té au niveau national ;
– réha­bi­li­ta­tion et déve­lop­pe­ment de l’en­vi­ron­ne­ment : déve­lop­pe­ment des réserves, réha­bi­li­ta­tion des éco­sys­tèmes pol­lués, cam­pagnes « net­toyage » en direc­tion du public ;
– déve­lop­pe­ment de pro­jets envi­ron­ne­men­taux : res­pon­sa­bi­li­té de la loca­li­sa­tion des sites de trai­te­ment de déchets ména­gers, lignes direc­trices du déve­lop­pe­ment de sta­tions d’é­pu­ra­tion, exploi­ta­tion d’un site de trai­te­ment des déchets toxiques ;
– infor­ma­tion et sen­si­bi­li­sa­tion du public, notam­ment par l’éducation ;
– ges­tion d’un sys­tème de sui­vi des impacts envi­ron­ne­men­taux, à prendre en compte dans l’a­mé­na­ge­ment du territoire ;
– déve­lop­pe­ment de la légis­la­tion et des régle­men­ta­tions, et créa­tion d’une base scien­ti­fique, avec une res­pon­sa­bi­li­té au niveau national.

Pour accom­plir ces mis­sions, le minis­tère s’est vu confier la res­pon­sa­bi­li­té de lois, dont nombre sont anté­rieures à sa créa­tion mon­trant ain­si que la prise en compte de l’en­vi­ron­ne­ment dans les poli­tiques publiques en Israël ne date pas de la créa­tion du minis­tère⁸.

Le minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment déve­loppe les poli­tiques thé­ma­tiques sui­vantes, dont cer­taines sont déve­lop­pées plus loin :

• mer et plages : le minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment assure la coor­di­na­tion légis­la­tive et régle­men­taire et veille à l’ap­pli­ca­tion des textes ; il assure éga­le­ment le net­toyage, ces opé­ra­tions étant finan­cées par le fonds de pré­ven­tion de la pol­lu­tion marine ;

• déchets : l’ob­jec­tif du minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment est la loca­li­sa­tion et la créa­tion de décharges et de sta­tions de trans­fert ; l’exis­tence de nom­breuses décharges sau­vages menace la qua­li­té des eaux sou­ter­raines ; le minis­tère tra­vaille aus­si à pro­mou­voir le recyclage ;

• matières dan­ge­reuses : lar­ge­ment uti­li­sées dans l’in­dus­trie et l’a­gri­cul­ture, elles consti­tuent un risque envi­ron­ne­men­tal tout au long de leur vie – impor­ta­tion, trans­port, sto­ckage, uti­li­sa­tion, déchets.

• déchets indus­triels toxiques : c’est l’un des plus sérieux pro­blèmes envi­ron­ne­men­taux ; l’ab­sence de trai­te­ment et de contrôle cause la pol­lu­tion de sources, rivières, de la mer et des sols ; le trai­te­ment implique les étapes sui­vantes : iden­ti­fi­ca­tion de l’o­ri­gine, trans­port au site cen­tral de Ramat Hovav – unique centre de trai­te­ment du pays, situé dans le désert du Néguev -, neu­tra­li­sa­tion et sto­ckage sur ce site ;

• qua­li­té des eaux : c’est un pro­blème de pre­mière impor­tance ; la dégra­da­tion des eaux sou­ter­raines, les trai­te­ments inadé­quats des effluents et le mau­vais entre­tien des égouts, la mau­vaise condi­tion des rivières… ont conduit à cen­tra­li­ser l’au­to­ri­té dans les mains du minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment, qui coor­donne main­te­nant ces sujets⁹ ;

• bruit : le minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment traite de ce sujet à plu­sieurs niveaux : pla­ni­fi­ca­tion ; études d’im­pact sur l’en­vi­ron­ne­ment – aéro­port Ben-Gou­rion, auto­routes… ; régle­men­ta­tions ; trai­te­ment des plaintes ; études et recherches ;

• com­mu­ni­ca­tion : des docu­ments ont été réa­li­sés pour les écoles – de la mater­nelle au lycée ; celles-ci ont reçu des ins­truc­tions pour inté­grer l’en­vi­ron­ne­ment dans leurs pro­grammes ; le minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment par­ti­cipe à des mani­fes­ta­tions grand public : semaine des réserves natu­relles, cam­pagne de net­toyage de prin­temps, semaine de la qua­li­té de l’en­vi­ron­ne­ment, pen­dant laquelle des prix sont décer­nés aux col­lec­ti­vi­tés locales.

Le minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment publie un rap­port annuel au gou­ver­ne­ment sur l’é­tat de l’en­vi­ron­ne­ment, ain­si que plu­sieurs publi­ca­tions : un men­suel en hébreu, un tri­mes­triel en anglais, des publi­ca­tions pro­fes­sion­nelles, des rap­ports de recherche, des études.

La pollution de l’air

Le rapide déve­lop­pe­ment tech­no­lo­gique du pays et l’ac­crois­se­ment du niveau de vie ont conduit à un accrois­se­ment des émis­sions pol­luantes des sources fixes comme des sources mobiles. La plu­part de ces sources de pol­lu­tion – pro­duc­tion d’éner­gie, trans­ports, indus­trie – sont concen­trées à proxi­mi­té des régions à grande den­si­té de popu­la­tion, en par­ti­cu­lier le long de la zone côtière. On peut aujourd’­hui dres­ser quelques constats :

Des ibex  © ONIT

- mal­gré une dimi­nu­tion signi­fi­ca­tive des émis­sions de SO₂, les émis­sions de la plu­part des autres pol­luants s’ac­croissent, et la qua­li­té de l’air ne s’est pas amé­lio­rée depuis dix ans¹⁰ ;

- jus­qu’à il y a peu, la régle­men­ta­tion des ins­tal­la­tions indus­trielles ne com­por­tait pas de normes de pol­lu­tion de l’air et le recours aux meilleures tech­no­lo­gies dis­po­nibles n’é­tait pas exi­gé ; depuis, des normes ins­pi­rées de la TA-Luft ont été élaborées ;

- les études épi­dé­mio­lo­giques et la sur­veillance de la san­té publique dans les zones pol­luées ont été qua­si­ment stoppées ;

- bien qu’une étude sur la région de Haï­fa ait mis en évi­dence le grand coût éco­no­mique de la pol­lu­tion, des études com­plé­men­taires n’ont pas été entre­prises dans d’autres zones, pas plus que des études natio­nales met­tant en regard le coût de la pol­lu­tion et celui de sa prévention ;

- mal­gré l’im­por­tance des émis­sions des véhi­cules, les exi­gences régle­men­taires sont insuf­fi­santes et aucune mesure pra­tique n’a été prise.

La sur­veillance de la qua­li­té de l’air n’est pas dis­tri­buée géo­gra­phi­que­ment de manière uni­forme à tra­vers le pays : elle est limi­tée aux envi­rons des cen­trales élec­triques et des grandes zones indus­trielles. Les don­nées de qua­li­té de l’air sont four­nies par des sta­tions de mesure situées dans des centres urbains – Jéru­sa­lem, Tel-Aviv, Petah-Tik­va -, des zones urbaines indus­tria­li­sées – Ash­dod, Hade­ra, Haï­fa – et dans des zones rési­den­tielles – Nata­nya, Beer-She­va, Hadera.

En com­plé­ment de ce réseau, qui est exploi­té par les muni­ci­pa­li­tés, la Com­pa­gnie natio­nale d’élec­tri­ci­té exploite un réseau autour de ses cen­trales ther­miques – Ash­dod, Tel-Aviv, Hade­ra. En outre, un réseau finan­cé par l’in­dus­trie chi­mique et les indus­tries lourdes fonc­tionne autour du centre de trai­te­ment des déchets toxiques de Ramat Hovav.

Le minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment a sou­hai­té étendre ce sys­tème de mesure pour avoir une bonne cou­ver­ture géo­gra­phique de l’en­semble des pol­luants. Il a obte­nu plu­sieurs mil­lions de cré­dits bud­gé­taires et lan­cé un appel d’offres, auquel ont par­ti­ci­pé des PME fran­çaises pro­dui­sant des appa­reils de mesure de la qua­li­té de l’air mais qui a été rem­por­té par une socié­té amé­ri­caine. Par ailleurs, un débat s’est fait jour sur l’op­por­tu­ni­té de mettre en place un centre natio­nal de contrôle pour le sto­ckage et l’a­na­lyse des données.

Les déchets

Même si la pol­lu­tion de l’air se pose avec acui­té, la pre­mière prio­ri­té poli­tique du minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment est aujourd’­hui celle du trai­te­ment des déchets, notam­ment ména­gers. Les quan­ti­tés de déchets ména­gers par habi­tant sont au 3^e rang mon­dial après les USA et le Cana­da¹¹. La com­po­si­tion des déchets se rap­proche de celle des pays euro­péens, les matières orga­niques res­tant tou­te­fois impor­tantes – plus de 40 % du poids. La col­lecte et les sta­tions de trans­fert sont gérées par les col­lec­ti­vi­tés locales ou par le sec­teur pri­vé. Les décharges sont gérées prin­ci­pa­le­ment par les col­lec­ti­vi­tés locales.

Au début des années 90, 94 % des déchets allaient dans près de 600 décharges, 1 % étaient com­pos­tés et 5 % recy­clés. Le gou­ver­ne­ment a adop­té un plan en 1993, en rai­son notam­ment des pro­blèmes d’eaux sou­ter­raines et des besoins de ratio­na­li­sa­tion de la ges­tion des déchets¹². Il pré­voit notam­ment la fer­me­ture et la réha­bi­li­ta­tion des décharges, notam­ment celle de Hiriya. Depuis 1995, la plu­part des petites décharges sont en cours de fer­me­ture et rem­pla­cées par 5 décharges contrô­lées auto­ri­sées, dont 3 à titre temporaire.

Pour les deux sites défi­ni­tifs, qui doivent être amé­lio­rés et agran­dis, des appels d’offres inter­na­tio­naux ont été lan­cés : le pre­mier – site de Dudaim dans le Sud – a été gagné par une joint ven­ture amé­ri­ca­no-israé­lienne, Uni­ted Land­fills Ltd ; le second – site de Talya dans le Nord – a été gagné par une joint ven­ture fran­co-israé­lienne, Sita­hal¹³. Le prin­ci­pal pro­blème de la mise en œuvre de cette poli­tique reste celui des coûts, en rai­son de la faible capa­ci­té finan­cière des col­lec­ti­vi­tés locales.

En matière de recy­clage, Israël visait un objec­tif de 10 % en 1996 et de 25 % en l’an 2000. Des pro­jets pilotes ont été lan­cés par plu­sieurs muni­ci­pa­li­tés. La socié­té Amnir, filiale d’A­me­ri­can Israel Paper Mil­ls Ltd, col­lecte et recycle le papier – 90 % des quan­ti­tés jetées -, les plas­tiques et le verre. La Com­pa­gnie Géné­rale de Chauffe – groupe Géné­rale des Eaux – a créé en 1994 Ecol­tech, filiale com­mune avec la socié­té Amnir, qui doit prio­ri­tai­re­ment déve­lop­per son acti­vi­té dans la construc­tion et l’ex­ploi­ta­tion d’u­ni­tés de valo­ri­sa­tion éner­gé­tique d’or­dures ména­gères et de centres de tri ou de compostage.

Alors qu’à l’é­poque de la créa­tion du minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment il n’y avait encore aucune loi sur les déchets toxiques, aujourd’­hui tout pro­duc­teur de tels déchets a l’o­bli­ga­tion de les appor­ter dans le centre de trai­te­ment de Ramat Hovav. La quan­ti­té de déchets arri­vant dans ce centre aug­mente chaque année. Il s’a­git aujourd’­hui de 40 à 50 000 tonnes par an, alors que le gise­ment est éva­lué à 100 000 tonnes par an. Une par­tie des déchets y est enfouie, l’autre fait l’ob­jet d’une neu­tra­li­sa­tion. Après des dif­fi­cul­tés de fonc­tion­ne­ment – il y a eu des incen­dies -, des modi­fi­ca­tions sont en cours : la socié­té fran­çaise Sarp Indus­tries – groupe Géné­rale des Eaux – a pris une par­ti­ci­pa­tion, et de fac­to la direc­tion, dans la socié­té d’o­ri­gine danoise char­gée de mettre en place un inci­né­ra­teur dans le centre. Le minis­tère de l’En­vi­ron­ne­ment n’en­vi­sage pas de créer d’autres ins­tal­la­tions de traitement.

Les énergies renouvelables

Elles repré­sen­taient 3,2 % de la consom­ma­tion d’éner­gie pri­maire en 1993. Les pro­jec­tions donnent 8 % en l’an 2000, dont plus de la moi­tié d’éner­gie solaire. L’u­ti­li­sa­tion de l’éner­gie solaire est en effet bien déve­lop­pée : chauffe-eau solaires – impo­sés dans tous les loge­ments neufs par la loi ; pan­neaux pho­to­vol­taïques pour des appa­reils iso­lés : télé­phones publics, feux cli­gno­tants, arrêts d’au­to­bus… Dans le pas­sé, des tech­no­lo­gies inno­vantes ont été déve­lop­pées, par exemple les étangs solaires per­met­tant de pro­duire de l’élec­tri­ci­té¹⁴.

Israël conti­nue d’être en pointe de la recherche appli­quée sur l’éner­gie solaire, qui repré­sente 20 % de l’ef­fort de R&D sur l’éner­gie : tour solaire de l’Ins­ti­tut Weiz­mann à Reho­vot – déve­lop­pe­ment indus­triel de tech­no­lo­gies de haute concen­tra­tion de l’éner­gie du soleil ; centre de démons­tra­tion de tech­no­lo­gies solaires au centre de recherche Ben-Gou­rion de Sde-Boker dans le désert du Néguev. À noter que le centre de Sde-Boker déve­loppe aus­si les ques­tions d’éner­gie dans le bâti­ment : solaire pas­sif, concept d’ar­chi­tec­ture adap­tée au désert.

Ce sec­teur connaît tou­te­fois aujourd’­hui les dif­fi­cul­tés liées aux bas prix des éner­gies fos­siles. Ain­si, les étangs solaires ne sont véri­ta­ble­ment ren­tables qu’à par­tir d’un prix du pétrole à 30 $/baril. De même, la faillite de la socié­té Luz¹⁵ en 1991 après dix ans d’exis­tence s’ex­plique par des rai­sons éco­no­miques. Une socié­té belge, Bel­go Ins­tru­ments, a rache­té la tech­no­lo­gie de Luz et pré­voit de pour­suivre les déve­lop­pe­ments tech­no­lo­giques – sys­tèmes à vapeur – dans le centre de Sde-Boker.

L’éner­gie éolienne repré­sente plus de 6 % de l’ef­fort de R&D sur l’éner­gie. Une polé­mique s’est déve­lop­pée en 1994 au sujet d’un pro­jet d’ins­tal­la­tion d’éo­liennes sur plu­sieurs col­lines de haute Gali­lée par la Com­pa­gnie natio­nale d’élec­tri­ci­té¹⁶. Des habi­tants et des asso­cia­tions s’op­posent à ce pro­jet aux motifs de la pré­ser­va­tion des pay­sages et des pro­blèmes de bruit. La Com­pa­gnie a aus­si dans ses car­tons un grand plan d’éner­gie éolienne sur le pla­teau du Golan, à mener en coopé­ra­tion avec la Syrie et le Liban lorsque le vent de la paix souf­fle­ra¹⁷.

L’environnement et le processus de paix

Le thème de l’en­vi­ron­ne­ment a été choi­si par les co-par­rains du pro­ces­sus de paix au Moyen-Orient – États-Unis et Rus­sie – en tant qu’ob­jet d’un des cinq groupes de tra­vail consti­tués dans le cadre des négo­cia­tions de paix mul­ti­la­té­rales. Ce thème a été élu thème cen­tral des dis­cus­sions parce qu’il com­porte les plus grandes chances d’at­teindre les objec­tifs de ces pour­par­lers, c’est-à-dire de pro­mou­voir la coopé­ra­tion entre les par­ties en pré­sence dans la région, pour les rai­sons suivantes :

- la pol­lu­tion ignore toute fron­tière poli­tique, et la com­mu­nau­té inter­na­tio­nale a une expé­rience en matière de conven­tions inter­na­tio­nales et régio­nales, qui peut être appli­quée au Moyen-Orient ;
– l’aide au déve­lop­pe­ment octroyée par les pays occi­den­taux est main­te­nant lar­ge­ment dépen­dante de l’im­pact sur l’en­vi­ron­ne­ment des pro­jets proposés ;
– la coopé­ra­tion dans ce domaine peut être élar­gie gra­duel­le­ment : pro­jets conjoints de recherche, créa­tion de cadres orga­ni­sa­tion­nels com­muns, signa­ture de conventions… ;
– l’en­vi­ron­ne­ment est la moins contro­ver­sée de toutes les ques­tions abor­dées dans le cadre des négo­cia­tions multilatérales ;
– la coopé­ra­tion éta­blie entre Israël et ses voi­sins en matière d’en­vi­ron­ne­ment est anté­rieure au pro­ces­sus de paix¹⁸.

Sous la pré­si­dence du Japon, le groupe de tra­vail char­gé des ques­tions d’en­vi­ron­ne­ment s’est réuni cinq fois entre juin 1992 et octobre 1994. Les pour­par­lers se sont arti­cu­lés essen­tiel­le­ment autour de la défi­ni­tion de domaines de coopé­ra­tion régio­nale en matière d’en­vi­ron­ne­ment, confor­mé­ment aux cri­tères suivants :

- domaines prio­ri­taires com­muns à toutes les par­ties : trai­te­ment des eaux usées, déchets ; l’ac­cent est mis sur le déve­lop­pe­ment des com­pé­tences pro­fes­sion­nelles, spé­cia­le­ment pour les Palestiniens ;
– domaines d’ordre trans­fron­tière : pol­lu­tion de l’air ou de l’eau ;
– domaines pou­vant être ser­vis par la coopé­ra­tion régio­nale : par­tage des res­sources, par exemple golfe d’Eilat ;
– domaines pou­vant com­plé­ter ou faire avan­cer les pro­grammes de développement.

Le groupe de tra­vail a plus par­ti­cu­liè­re­ment abor­dé les points suivants :

- coopé­ra­tion régio­nale en matière de pol­lu­tion au nord du golfe d’Ei­lat : ports d’A­qa­ba et d’Ei­lat, acti­vi­tés tou­ris­tiques ; l’U­nion euro­péenne joue un rôle de lea­der dans ce processus ;
– coopé­ra­tion régio­nale dans la lutte contre la déser­ti­fi­ca­tion ; la Banque Mon­diale a accep­té de mener à bien ce projet ;
– adop­tion d’un code de conduite éco­lo­gique pour le Moyen-Orient avec des enga­ge­ments moraux et non légaux.

Dans le cadre des négo­cia­tions bila­té­rales, le trai­té de paix entre Israël et la Jor­da­nie, signé en octobre 1994, pré­voit des dis­po­si­tions de coopé­ra­tion en matière d’en­vi­ron­ne­ment¹⁹. L’en­vi­ron­ne­ment a éga­le­ment été inclus dans l’ac­cord Gaza-Jéri­cho²⁰, signé au Caire le 4 mai 1994.

La question de l’eau

La plus grande réserve d’eau douce d’Is­raël est le lac de Tibé­riade, ali­men­té par le bas­sin du Jour­dain²¹. Les réserves d’eau sou­ter­raine sont consti­tuées d’un aqui­fère côtier – bande de 20 km le long de la côte – et d’un aqui­fère pro­fond situé à peu de chose près sous la Cis­jor­da­nie. À noter que la plus grande par­tie de l’a­qui­fère côtier situé sous la bande de Gaza est très salée, avec des concen­tra­tions en sel supé­rieures à 600, voire 800 mg par litre.

L’a­gri­cul­ture repré­sente de l’ordre des trois quarts de l’u­ti­li­sa­tion de l’eau et les usages domes­tiques un peu moins d’un quart. La part de l’in­dus­trie est faible, envi­ron 5 %. Dans les ter­ri­toires pales­ti­niens, l’a­gri­cul­ture repré­sente de l’ordre de 80 % et les usages domes­tiques de l’ordre de 20 %.

Israé­liens et Pales­ti­niens ont conve­nu de gérer conjoin­te­ment l’ap­pro­vi­sion­ne­ment en eau potable et l’é­va­cua­tion des eaux usées de sorte qu’au­cune par­tie ne puisse entre­prendre des actions contraires aux inté­rêts de l’autre. À cette fin, une com­mis­sion mixte sera ins­tau­rée qui seule sera habi­li­tée à auto­ri­ser le forage de nou­veaux puits ou une aug­men­ta­tion de la consommation.

Bien qu’il s’a­gisse d’un des sujets les plus dif­fi­ciles dans le cadre du pro­ces­sus de nor­ma­li­sa­tion israé­lo-arabe, un accord a été trou­vé dans le cadre des négo­cia­tions, même s’il n’est que pro­vi­soire et porte sur une période limitée.
Les Pales­ti­niens avaient une double reven­di­ca­tion, d’une part dis­po­ser de quan­ti­tés supé­rieures à celles qui leur sont allouées aujourd’­hui, d’autre part dis­po­ser de la pleine sou­ve­rai­ne­té, ou au moins d’un droit de regard, sur les res­sources en eau se trou­vant sur leur ter­ri­toire. L’É­tat d’Is­raël fai­sait valoir ses droits sur les gise­ments qu’il avait lui-même déve­lop­pés depuis plu­sieurs décen­nies, et il vou­lait que ses agri­cul­teurs conti­nuent de rece­voir de l’eau en quan­ti­té suffisante.

L’ac­cord a résul­té de la recherche d’un com­pro­mis accep­table pour les deux par­ties. Israël a expli­ci­te­ment recon­nu les « droits » des Pales­ti­niens sur les res­sources en eau de la Cis­jor­da­nie et a par ailleurs accep­té une esti­ma­tion selon laquelle les besoins en eau futurs de l’é­co­no­mie pales­ti­nienne s’é­lè­ve­ront à 70 ou 80 Mm³/an²². Dans l’im­mé­diat, Israël a garan­ti aux Pales­ti­niens une quan­ti­té sup­plé­men­taire de près de 30 Mm³/an, ce qui revient presque à un dou­ble­ment des moyens dis­po­nibles. Une par­tie de ce sup­plé­ment d’eau sera four­nie depuis Israël. Les Pales­ti­niens pour­ront éga­le­ment accé­der à des forages afin d’ac­croître leurs res­sources en eau dans des quan­ti­tés qui ne met­tront pas en dan­ger l’é­qui­libre glo­bal de la région.

L’environnement et la coopération régionale

Le minis­tère de l’Éner­gie et des Infra­struc­tures d’Is­raël a d’ores et déjà publié des pla­quettes sur les pro­jets poten­tiels de coopé­ra­tion au Moyen-Orient : pro­jet de cen­trale ther­mique ali­men­tée par des schistes bitu­mi­neux – oil shales ; pro­jet de cen­trale solaire ther­mo­dy­na­mique – concen­tra­teurs para­bo­liques du type Luz – dans la val­lée de l’A­ra­va ; uti­li­sa­tion de concen­tra­teurs solaires pour pro­duire de l’éner­gie – sur le modèle du dis­po­si­tif de recherche de la tour solaire de l’Ins­ti­tut Weiz­mann ; « tours d’éner­gie« ²³ ; désa­li­ni­sa­tion des eaux de la mer Rouge par uti­li­sa­tion de deux tech­no­lo­gies basées sur l’éner­gie solaire – les concen­tra­teurs para­bo­liques et les étangs solaires.

En outre, il existe des pro­jets de canal uti­li­sant le déni­ve­lé entre le niveau de la mer et la mer Morte pour désa­li­ni­ser l’eau de mer et pro­duire de l’éner­gie hydro­élec­trique. Trois ver­sions sont à l’é­tude²⁴.

Par ailleurs, de nom­breux pro­grammes médi­ter­ra­néens ont d’ores et déjà été lan­cés, impli­quant notam­ment Israël et ses voisins.>

Tout d’a­bord, la Direc­tion géné­rale XVII (Éner­gie) de la Com­mis­sion euro­péenne a lan­cé un pro­gramme sur le thème « éner­gie et envi­ron­ne­ment urbain dans les pays médi­ter­ra­néens », qui avait débu­té par l’or­ga­ni­sa­tion à Athènes en novembre 1993 d’une confé­rence des ministres médi­ter­ra­néens de l’Éner­gie. La France avait appor­té son sou­tien, notam­ment finan­cier, à la pré­pa­ra­tion de cette confé­rence. Un plan d’ac­tion a démar­ré à la suite de cette confé­rence. Sa pre­mière phase consiste à sou­te­nir une dizaine de villes pilotes non euro­péennes : sou­tien aux équipes locales, créa­tion de réseaux de villes et pro­mo­tion de pro­jets de démons­tra­tion. La ville de Tel-Aviv est asso­ciée au thème « assis­tance tech­nique au réseau de villes sur le thème des trans­ports », avec Gaza et Rabat, ain­si que les villes euro­péennes de Stras­bourg, Lei­ces­ter, Erlan­gen et Besançon.

Israël est un membre actif du plan d’ac­tion pour la Médi­ter­ra­née, qui réunit dix-neuf États rive­rains de la mer. En octobre 1991, Israël avait été élu à l’u­na­ni­mi­té, avec l’É­gypte, la Tuni­sie et Mona­co, au Bureau du plan.

Dans le domaine de la ges­tion des déchets muni­ci­paux, la Direc­tion géné­rale I (Rela­tions exté­rieures) de la Com­mis­sion euro­péenne a lan­cé une action dans le but de ren­for­cer la pré­sence euro­péenne au som­met éco­no­mique d’Am­man de fin octobre 1995. À cette fin, elle a orga­ni­sé un sémi­naire pré­pa­ra­toire à Amman réunis­sant des déci­deurs publics et pri­vés des pays du Proche-Orient et quelques experts euro­péens. Au-delà de son sujet pre­mier, la par­ti­ci­pa­tion du sec­teur pri­vé dans la ges­tion de ser­vices publics, le sémi­naire s’est sur­tout orien­té vers la coopé­ra­tion régio­nale pour une ges­tion plus effi­cace des déchets muni­ci­paux. Deux types de conclu­sions ont émer­gé du séminaire :

- pro­po­si­tion de créa­tion d’une agence régio­nale des déchets ména­gers char­gée de la col­lecte des don­nées éco­no­miques, tech­niques et régle­men­taires, de l’in­for­ma­tion-sen­si­bi­li­sa­tion et de la formation ;

- iden­ti­fi­ca­tion d’une petite dizaine de pro­jets opé­ra­tion­nels concrets en matière d’é­tudes, de pro­jets tech­niques et de coopé­ra­tion transfrontière.

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1. Ter­ri­toire d’une super­fi­cie de 21 950 km², dont les ²⁄₃ sont déser­tiques et montagneux.
2. 80 % de juifs, 15 % de musul­mans, 3 % de chré­tiens et 2 % de druzes.
3. 18,5 % en moyenne entre 1986 et 1990, de l’ordre de 10 % actuellement.
4. Plus d’un demi-mil­lion de nou­veaux immi­grants sont arri­vés depuis 1990 en pro­ve­nance de l’ex-URSS, notam­ment 200 000 en 1990, 175 000 en 1991, 80 000 en 1992. En 1996 et 1997, les nou­veaux immi­grants contri­buent pour envi­ron 40 % à l’ac­crois­se­ment de la popu­la­tion du pays.
5. Il y a 6 dis­tricts dans le pays.
6. Il y avait 27 uni­tés en 1994.
7. Le minis­tère fran­çais de l’En­vi­ron­ne­ment a été créé en 1971.
8.
• Pré­ven­tion des pol­lu­tions (1961), réduc­tion des nui­sances envi­ron­ne­men­tales (1992), pré­ser­va­tion de la pro­pre­té (1984),
• pré­ven­tion de la pol­lu­tion marine par les hydro­car­bures (1980), par immer­sion des déchets (1983), par les sources ter­restres (1988),
• col­lecte, recy­clage et éli­mi­na­tion des déchets (1993),
• sub­stances dan­ge­reuses (1993),
• signa­li­sa­tion rou­tière (1961),
• parcs natio­naux, réserves natu­relles et sites natio­naux (1963),
• pro­tec­tion des ani­maux (1994),
• eaux (1959), eaux usées domes­tiques (1962), rivières et sources (1965),
• san­té publique (1940),
• auto­ri­sa­tion des entre­prises (1968),
• cen­trale ther­mique de Tel-Aviv (1967).
9. Sauf la qua­li­té de l’eau potable, qui reste de la res­pon­sa­bi­li­té du minis­tère de la Santé.
10. Des valeurs limites de qua­li­té de l’air ont été ins­ti­tuées en 1971 et révi­sées en 1992 : bien qu’é­le­vées, elles ne sont pas tou­jours respectées.
11. 585 kilos par per­sonne et par an. Dans la région de Tel-Aviv, la quan­ti­té est même de l’ordre de 2 kilos par per­sonne et par jour.
12. Par exemple, les déchets de l’ag­glo­mé­ra­tion de Tel-Aviv étaient déver­sés sur une « mon­tagne » de déchets à Hiriya, presque satu­rée et visible sur l’au­to­route menant à l’aé­ro­port Ben-Gou­rion et à Jérusalem.
13. Sita­hal a été créée en 1994 par le groupe Sita – Lyon­naise des Eaux – avec les socié­tés israé­liennes Tahal – entre­prise publique d’in­gé­nie­rie – et Bara­za­ni Bros – entre­prise de BTP.
14. Une uni­té de démons­tra­tion de 5 MW, soit 250 000 m², a été bâtie près de la mer Morte en 1979.
15. Luz était la seule socié­té pri­vée pro­dui­sant de l’élec­tri­ci­té solaire – solaire ther­mo­dy­na­mique -, avec 354 MW ins­tal­lés en Cali­for­nie. Le coût de pro­duc­tion est de l’ordre de 9 cents/kWh.
16. 27 tur­bines, four­nis­sant au total 20 mil­lions de kWh par an, soit envi­ron 0,1 % de la pro­duc­tion nationale.
17. Construc­tion de 270 tur­bines en six ans.
18. Des repré­sen­tants d’Is­raël et des pays arabes se réunissent depuis quinze ans dans le cadre de ren­contres inter­na­tio­nales, et des rela­tions entre cher­cheurs israé­liens et arabes se sont éta­blies ces dix der­nières années.
19. Article 18, pré­ci­sé à l’an­nexe 4.
20. Cha­pitre 35 de l’an­nexe II.
21. Il s’a­git d’une part des fleuves pre­nant leur source sur le mont Her­mon et sur le pla­teau du Golan, d’autre part des fleuves pro­ve­nant du Sud-Liban.
22. Contre 31 Mm³ par an actuel­le­ment, et 130 Mm³ par an exi­gés par les Pales­ti­niens à l’ou­ver­ture des négo­cia­tions. Ce der­nier chiffre cor­res­pond à une consom­ma­tion par per­sonne équi­va­lente à celle d’Israël.
23. Il s’a­git d’une tech­no­lo­gie inno­vante pour pro­duire de l’élec­tri­ci­té à faible coût, l’éner­gie étant obte­nue par refroi­dis­se­ment de l’air en uti­li­sant la cha­leur latente de l’é­va­po­ra­tion d’une pul­vé­ri­sa­tion d’eau dans l’air chaud et sec du désert.
24. Haï­fa ou Hade­ra – val­lée du Jour­dain et nord de la mer Morte ; Qatif dans le sud de la bande de Gaza – sud de la mer Morte ; Eilat ou Aqa­ba – sud de la mer Morte.

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