Membrane de nanofiltration de l’usine de Méry-sur-Oise.

L’innovation économique dans les services d’eau

Dossier : De l’eau pour tousMagazine N°683 Mars 2013
Par Antoine FRÉROT (77)

« L’homme est deve­nu trop puis­sant pour se per­mettre de jouer avec le mal. L’excès de sa force le condamne à la ver­tu », aver­tis­sait le bio­lo­giste Jean Ros­tand il y a près d’un demi-siècle dans Inquié­tudes d’un bio­lo­giste. L’environnement est aujourd’hui affec­té de mul­tiples maux, et ce n’est pas un hasard si c’est notre civi­li­sa­tion de l’éphémère qui a inven­té la notion de déve­lop­pe­ment durable. Trop sou­vent, les hommes se sont aven­tu­rés au-delà des fron­tières de la péren­ni­té éco­lo­gique. Leur idylle défunte avec l’eau en témoigne. Cette situa­tion nous invite à revoir les fon­de­ments de l’économie des ser­vices d’eau.

REPÈRES
Tra­di­tion­nel­le­ment, le ser­vice d’eau se rému­nère en inté­gra­li­té ou en grande par­tie par les ventes d’eau. Cette carac­té­ris­tique remonte aux pré­oc­cu­pa­tions hygié­nistes qui ont pré­si­dé à sa fon­da­tion au XIXe siècle.
L’intérêt géné­ral exi­geait d’augmenter la consom­ma­tion d’eau des ménages pour amé­lio­rer leur hygiène, et aus­si pour pou­voir finan­cer les exten­sions de réseau.
La révo­lu­tion sani­taire que les grandes villes d’Europe ont alors connue et qui a conduit, en cin­quante ans, à allon­ger l’espérance de vie de plus de dix années, a été étroi­te­ment liée à la dis­tri­bu­tion d’eau potable et à la col­lecte des eaux usées par les égouts.
Quand on apporte ces deux ser­vices, on apporte la san­té publique.

Un modèle économique à revoir

Les coûts s’alourdissent à cause des normes sani­taires et environnementales

Aujourd’hui, le modèle éco­no­mique dont les ser­vices d’eau ont héri­té, que ceux-ci soient en régie ou gérés par des socié­tés pri­vées, est confron­té à plu­sieurs dif­fi­cul­tés majeures. La pre­mière réside dans la rare­té crois­sante des res­sources en eau douce. Elle heurte de plein fouet la logique éco­no­mique qui a été bâtie : étant rému­né­ré en pro­por­tion des volumes ven­dus, le ser­vice d’eau a inté­rêt à les aug­men­ter, ce qui accroît les pré­lè­ve­ments dans la nature.

La récente obli­ga­tion de limi­ter les mètres cubes pui­sés dans les rivières et les nappes bou­le­verse la logique com­mer­ciale en vigueur : loin de cher­cher à vendre plus, ce ser­vice doit cher­cher à vendre moins, alors même qu’il est payé par les ventes.

Autre­ment dit, on lui demande d’instaurer des pra­tiques rédui­sant ses propres recettes. Pour récon­ci­lier l’environnement et le finan­ce­ment du ser­vice d’eau, il convient de rétri­buer ce der­nier de telle sorte qu’il pré­serve les res­sources en eau, sans tou­te­fois sacri­fier les gains obte­nus en matière de san­té publique.

Effet de ciseau

Le poids des coûts fixes
L’eau est une indus­trie de coûts fixes, dont le pro­duit, le mètre cube, se fac­ture aux volumes. 80% de ses coûts sont fixes, alors que 80% de ses recettes sont variables. Ce mode de rému­né­ra­tion et cette struc­ture de coûts fra­gi­lisent l’équilibre finan­cier du ser­vice lorsque se tassent les consom­ma­tions d’eau.

La seconde rai­son qui milite pour la révi­sion du busi­ness model des ser­vices d’eau naît de l’effet de ciseau – dans les pays déve­lop­pés – entre l’augmentation des coûts et l’amenuisement régu­lier des recettes. Cette diver­gence sape, sur le long terme, leur via­bi­li­té financière.

D’un côté, les coûts du ser­vice d’eau s’alourdissent, à cause du ren­for­ce­ment des normes sani­taires et envi­ron­ne­men­tales, mais aus­si des mis­sions sup­plé­men­taires dont on l’a char­gé (trai­te­ment des eaux plu­viales, coopé­ra­tion décen­tra­li­sée, amé­lio­ra­tion des voi­ries, entre­tien des rivières, etc.).

En France, l’eau repré­sente envi­ron 1 € par jour et par foyer

On attend aujourd’hui de lui bien plus que ce qu’on en atten­dait hier. Toutes ces requêtes addi­tion­nelles majorent les dépenses du ser­vice d’eau, sans qu’ait été sys­té­ma­ti­que­ment ajus­tée son équa­tion économique.

De l’autre côté, depuis le milieu des années 1990, l’assiette de fac­tu­ra­tion des ser­vices d’eau décline régu­liè­re­ment dans les grandes villes euro­péennes, à rai­son de 1% par an en moyenne. La « tare » ori­gi­nelle que pos­sède l’économie de l’eau, comme, du reste, d’autres sec­teurs d’activité, ampli­fie l’impact finan­cier de cette baisse des volumes vendus.

Réinventer l’architecture économique

Mem­brane de nano­fil­tra­tion de l’usine de Méry-sur-Oise, Syn­di­cat des eaux d’Île-de-France. © PHOTOTHÈQUE VEOLIA – JEAN-MARIE RAMÈS

Il nous faut donc construire une archi­tec­ture éco­no­mique, et, par­tant, un sys­tème de rému­né­ra­tion, qui dote le ser­vice d’eau des moyens finan­ciers qui lui sont néces­saires, sans être en porte-à-faux avec l’intérêt géné­ral, et en par­ti­cu­lier avec la pré­ser­va­tion de res­sources en eau douce qui se raréfient.

Car aucune acti­vi­té éco­no­mique ne sau­rait per­du­rer si elle contre­dit les inté­rêts à long terme de la col­lec­ti­vi­té et du ter­ri­toire où elle s’exerce. En pra­tique, plu­sieurs pistes se des­sinent pour réno­ver le modèle éco­no­mique des ser­vices d’eau.

Rémunérer le service de base par l’abonné, le reste par le contribuable

La solu­tion en théo­rie la plus simple serait de ne faire payer par l’abonné du ser­vice d’eau que les élé­ments réel­le­ment liés à celui-ci. Les autres mis­sions, qui s’écartent de ce ser­vice stric­to sen­su, par exemple la lutte contre les inon­da­tions ou la réha­bi­li­ta­tion des cours d’eau, pro­fitent à l’ensemble des habi­tants d’un ter­ri­toire : elles doivent donc être finan­cées par ceux-ci, et non par les seuls abon­nés du service.

Concrè­te­ment, le ser­vice d’eau évo­lue­rait vers un finan­ce­ment mixte entre usa­ger et contri­buable. Cela se pra­tique déjà aux Pays-Bas, par exemple, où l’assainissement est en par­tie finan­cé par les impôts locaux.

Limiter les dépenses des ménages

En auto­ri­sant des apports finan­ciers externes, ce sys­tème aurait, de plus, le mérite d’élargir les mon­tants dis­po­nibles pour main­te­nir l’eau potable et l’assainissement à ceux qui ont déjà accès à ces ser­vices essen­tiels, mais risquent de s’en voir pri­vés en rai­son de dif­fi­cul­tés économiques.

« L’eau paye l’eau »
Le sché­ma éco­no­mique, dans lequel les ser­vices addi­tion­nels pro­fi­tant à l’ensemble des habi­tants sont finan­cés par l’impôt, per­met­trait de reve­nir à une plus stricte appli­ca­tion du prin­cipe « l’eau paie l’eau », prin­cipe dont on s’est pro­gres­si­ve­ment éloi­gné dans les pays indus­tria­li­sés, l’eau payant aujourd’hui bien plus que l’eau, entre autres en France comme le sou­li­gnait le Conseil d’État dans son rap­port de 2010, « L’eau et son droit ».

D’après l’OCDE, la fac­ture d’eau ne doit pas dépas­ser 3% du reve­nu des ménages pour que ces deux ser­vices demeurent accessibles.

En France, elle repré­sente en moyenne 0,8 % de leur bud­get, soit envi­ron 1€ par jour et par foyer. Bien que ce pour­cen­tage reste très infé­rieur aux recom­man­da­tions de l’OCDE, de nom­breuses per­sonnes se retrouvent au-des­sus de ce seuil, en rai­son de la crise actuelle. Beau­coup de pays euro­péens connaissent une situa­tion similaire.

Instaurer une rémunération fondée sur les performances

En France, l’eau repré­sente envi­ron 1 € par jour et par foyer

Dans ce modèle, la col­lec­ti­vi­té rétri­bue l’opérateur en fonc­tion de ses per­for­mances. Ses reve­nus résultent d’une com­bi­nai­son entre le res­pect des objec­tifs fixés et les volumes fac­tu­rés ; elle ne repose donc plus uni­que­ment sur les mètres cubes ven­dus. Ce sys­tème encou­rage le ser­vice d’eau à amé­lio­rer ses per­for­mances : avec cette approche, pour accroître ses recettes, il ne sert à rien à l’opérateur de vendre davan­tage de mètres cubes, mais de par­ve­nir aux objec­tifs prévus.

Ce modèle répond à une attente des clients. Plus que des volumes, ils dési­rent ache­ter de la per­for­mance : de la per­for­mance tech­nique, de la per­for­mance éco­no­mique, de la per­for­mance envi­ron­ne­men­tale, et par­fois aus­si de la per­for­mance sociale. À l’avenir, les pres­ta­tions seront, pour l’essentiel, rému­né­rées à par­tir de l’appréciation de ces dif­fé­rentes performances.

Dissocier les volumes vendus des volumes prélevés dans le milieu naturel

Construction de l’usine de recyclage des eaux usées de Al Wathba, à Abu Dhabi.
Construc­tion de l’usine de recy­clage des eaux usées de
Al Wath­ba, à Abu Dha­bi.  © PHOTOTHÈQUE VEOLIA – STÉPHANE LAVOUÉ

Dans le recy­clage des eaux usées, la rému­né­ra­tion de l’opérateur est pro­por­tion­nelle aux volumes fac­tu­rés mais, et c’est là l’important, ceux-ci sont décon­nec­tés des volumes pris dans la nature. Dès lors, l’incitation à « vendre plus » résul­tant de recettes assises sur les mètres cubes consom­més n’entre plus en contra­dic­tion avec l’impératif éco­lo­gique de « pré­ser­ver les res­sources natu­relles ». Au lieu de chan­ger de mode de rému­né­ra­tion, on change de res­sources en eau. Cela ne contra­rie pas l’équilibre finan­cier du ser­vice, ni l’obligation de faire de la marge pour inves­tir, ni, enfin, la sau­ve­garde des res­sources en eau douce.

Le recy­clage des eaux usées coûte moins cher que le des­sa­le­ment d’eau de mer

Au plan éco­no­mique, le recy­clage des eaux usées affiche de mul­tiples avan­tages : l’eau usée se trouve pré­ci­sé­ment là où on en a besoin, elle est la seule res­source qui croisse avec le déve­lop­pe­ment éco­no­mique, elle est – une fois épu­rée – moins chère à trai­ter que l’eau de mer.

Au plan envi­ron­ne­men­tal, la réuti­li­sa­tion des eaux usées réduit les ponc­tions dans des res­sources en eau douce rares, ain­si que la charge pol­luante reje­tée in fine dans le milieu naturel.

Vers un quadruplement du recyclage

Un cas d’école
Le sché­ma éco­no­mique fon­dé sur les per­for­mances se ren­contre déjà. Dans le cadre du contrat de régie inté­res­sée conclu entre le Syn­di­cat des eaux d’Île-de-France et Veo­lia Eau, 80% de la rému­né­ra­tion du ges­tion­naire pri­vé dépendent d’objectifs de qua­li­té et de maî­trise des charges.
178 indi­ca­teurs de per­for­mance, assor­tis d’un méca­nisme d’intéressement et de péna­li­tés, ont été mis en place pour éva­luer l’action de l’opérateur. Cet exemple illustre que les volumes d’eau ven­dus sont de moins en moins le prin­ci­pal éta­lon de mesure des contrats d’eau.

Les capa­ci­tés mon­diales ins­tal­lées pour le recy­clage devraient qua­dru­pler au cours des dix pro­chaines années, tant il est vrai que, dans un contexte de rare­té crois­sante, l’eau est une res­source trop pré­cieuse pour n’être uti­li­sée qu’une fois avant d’être res­ti­tuée à la nature. Si les nou­velles rare­tés appellent l’invention de nou­velles res­sources, elles pro­voquent l’avènement de nou­velles formes productives.

À l’économie fon­dée sur la dégra­da­tion des res­sources se sub­sti­tue une éco­no­mie de la trans­for­ma­tion de l’eau « inutile » en eau utile. En valo­ri­sant ce qui ne valait rien, le modèle éco­no­mique du recy­clage donne aux muni­ci­pa­li­tés, aux indus­triels et aux agri­cul­teurs les moyens de satis­faire leurs besoins à moindre coût, tout en limi­tant l’impact sur l’environnement.

Créer de nouvelles sources de rémunération

Uti­li­ser les eaux usées
Fabri­quer une voi­ture demande 400 000 litres d’eau ; une paire de jeans, 11 000 litres ; un télé­phone por­table, 1 300 litres. Pour chaque uni­té de PNB pro­duite, la Chine dépense cinq fois plus d’eau que le Japon (source : McKin­sey Glo­bal Ins­ti­tute, 2009).
On parle beau­coup de déma­té­ria­li­ser la crois­sance éco­no­mique, il convient aus­si de la « déshy­dra­ter ». En décou­plant les uti­li­sa­tions des pré­lè­ve­ments, le recy­clage des eaux usées maxi­mise les usages pour une même quan­ti­té de res­source ini­tiale. En don­nant une seconde vie aux eaux usées, il mul­ti­plie la pro­duc­ti­vi­té du mètre cube d’eau.

Une autre solu­tion pour garan­tir l’équilibre éco­no­mique des ser­vices d’eau et d’assainissement consiste bien sûr à déve­lop­per de nou­velles recettes finan­cières. En dehors du recy­clage des eaux usées qui crée un flux régu­lier de reve­nus en chan­geant une nui­sance en res­source com­mer­cia­li­sable, il existe d’autres pos­si­bi­li­tés, notam­ment la pro­duc­tion d’énergie à par­tir des infra­struc­tures d’eau.

C’est alors « l’eau et l’énergie qui paient l’eau », sachant, tou­te­fois, que l’énergie reven­due pro­vient elle-même de l’eau ou de la matière orga­nique que celle-ci contient. La piste la plus pro­met­teuse réside dans la valo­ri­sa­tion du poten­tiel éner­gé­tique des eaux usées. Depuis long­temps, on consi­dère les boues d’épuration comme une source d’énergie. À juste titre, car une tonne de boues séchées pos­sède la même valeur calo­ri­fique qu’une tonne de bois.

Mais depuis peu, grâce aux pro­grès accom­plis par nos équipes, un grand rêve du monde de l’eau vient de s’accomplir : nous savons désor­mais conce­voir des sta­tions d’épuration éner­gé­ti­que­ment neutres, qui pro­duisent toute l’énergie dont elles ont besoin pour fonctionner.

Des modèles difficiles à changer

Usine de dessalement d’eau de mer de Sydney, Australie.
Usine de des­sa­le­ment d’eau de mer de Syd­ney, Australie.
 © VEOLIA WATER AUSTRALIA – BOB PETERS

La muta­tion du modèle éco­no­mique des ser­vices d’eau est en cours. Ain­si, le recy­clage des eaux usées se dif­fuse rapi­de­ment aux États-Unis, en Aus­tra­lie, à Sin­ga­pour, en Espagne, etc.

Mais cer­taines des solu­tions évo­quées ci-des­sus, en par­ti­cu­lier celles qui com­binent rému­né­ra­tion par la fac­ture d’eau et par l’impôt, dépendent de l’accord des col­lec­ti­vi­tés, voire d’une modi­fi­ca­tion légis­la­tive. Pour qu’elles deviennent réa­li­té, encore faut-il que le légis­la­teur et les clients les acceptent. Mais com­ment évi­ter de repor­ter sur l’eau potable des coûts sans rap­port immé­diat avec elle, si les col­lec­ti­vi­tés s’y opposent, sous pré­texte que finan­cer des mis­sions par la fac­ture d’eau est plus indo­lore que par les impôts ?

Une autre rai­son pour laquelle cer­tains modèles éco­no­miques inté­rio­risent encore peu les pro­blé­ma­tiques de la rare­té et de la pol­lu­tion vient du fait qu’ils péna­lisent les com­por­te­ments ver­tueux ou, à tout le moins, qu’ils ne les récom­pensent pas. C’est le cas des acti­vi­tés de coûts fixes qui fac­turent aux volumes, comme l’alimentation en eau potable.

Sous-tarification de l’eau et surexploitation des ressources

Les poli­tiques tari­faires brouillent par­fois le signal éco­no­mique au consommateur

De même, les objec­tifs anta­go­nistes que pour­suivent les poli­tiques tari­faires brouillent par­fois le signal éco­no­mique adres­sé au consommateur.

D’un côté, elles visent à sti­mu­ler la crois­sance et rendre les ser­vices publics acces­sibles à tous, ce qui exige de main­te­nir le prix de l’eau bas.

De l’autre, elles sont un outil pour com­battre les pol­lu­tions et expri­mer la rare­té des res­sources naturelles.

Ce qui implique de rele­ver le prix de l’eau. En Ita­lie ou en Espagne, les prix de l’eau sont gros­siè­re­ment sous-éva­lués. Or il existe un lien direct entre la sur­ex­ploi­ta­tion des res­sources et la sous-tari­fi­ca­tion de l’eau.

Aus­si un objec­tif des poli­tiques tari­faires devrait-il être de don­ner un prix à la nature et un coût à la pol­lu­tion, sans réduire les méca­nismes de soli­da­ri­té, pour que tous, y com­pris les pauvres, béné­fi­cient de l’eau potable et de l’assainissement.

Un poten­tiel prometteur
Demain, les sta­tions d’épuration déga­ge­ront de l’énergie au lieu d’en consom­mer (à l’instar des bâti­ments à éner­gie posi­tive) ; elles fabri­que­ront des bio­fer­ti­li­sants et des bio­plas­tiques à valeur mar­chande, elles seront deve­nues de véri­tables bioraffineries.
Cette inno­va­tion tech­nique entraî­ne­ra une inno­va­tion éco­no­mique, qui per­met­tra aux ser­vices d’assainissement de dimi­nuer leurs dépenses d’énergie et de vendre la cha­leur et l’électricité en surplus.
Une ver­tu mal récompensée
Vu l’importance des coûts fixes, lorsque les ventes d’eau baissent, le prix moyen du mètre cube aug­mente, car la col­lec­ti­vi­té relève celui-ci pour équi­li­brer son bud­get. En d’autres termes, plus les abon­nés éco­no­misent l’eau, plus ils la paient cher ; plus ils sont ver­tueux, plus le prix du mètre cube d’eau croît. La contra­dic­tion n’est qu’apparente car, en réa­li­té, le mon­tant moyen de leur fac­ture d’eau demeure identique.

Une économie mutualisée

Impli­ci­te­ment, l’économie nous rap­pelle que l’eau est une grande mutuelle. Tous les habi­tants d’un bas­sin hydro­lo­gique sont inter­dé­pen­dants, pour le meilleur usage de l’eau ou pour le pire. Ces innom­brables mutuelles de l’eau, dis­sé­mi­nées dans le monde entier, il convient de les gérer avec soin pour évi­ter ce que cer­tains dénomment « l’épuisement de la nature ».

Sans aucun doute, une meilleure archi­tec­ture éco­no­mique des ser­vices d’eau peut aider l’homme à faire la paix avec celle-ci. Si l’homme est le pre­mier enne­mi de l’eau, il est aus­si, lorsqu’il le veut et s’en donne les moyens, son meilleur ami.

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