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Magazine N° 625 - Mai 2007

Les X et le droit

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Dans ce numéro :

Les X et le droit

La valorisation des brevets

par Geoffroy COUSIN (95)

Selon une sta­tis­tique com­mu­né­ment répan­due, à peine un bre­vet sur mille va géné­rer des reve­nus excep­tion­nels pour l’en­tre­prise. La méthode Sha­dock consis­te­rait donc à se dépê­cher de dépo­ser et d’ob­te­nir la déli­vrance des 999 pre­miers bre­vets, afin de soi­gner la pré­pa­ra­tion du millième. Les coûts liés à cha­cun de ces bre­vets sont quant à eux…
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Droit de la concurrence et stratégie

par Jérôme PHILIPPE (88)

Des amendes de plu­sieurs cen­taines de mil­lions d’eu­ros, plu­sieurs dos­siers en ins­truc­tion pénale avec à la clé un risque de pri­son pour les res­pon­sables concer­nés, un citoyen bri­tan­nique en attente d’ex­tra­di­tion vers les États-Unis pour y pur­ger vrai­sem­bla­ble­ment une peine d’emprisonnement, un sys­tème orga­ni­sé de » repen­tis » qui connaît un tel suc­cès que les auto­ri­tés ont…
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Transmission d'entreprise familiale : La structure sociétale

par Christophe PICHARD (85), Bruno PICHARD (82)

Un très grand nombre d’en­tre­prises sont appe­lées à chan­ger de mains dans les pro­chaines années compte tenu de l’âge de leurs diri­geants actuels. Moment clé de la vie d’une entre­prise, la trans­mis­sion est une opé­ra­tion sou­vent très déli­cate à mettre en oeuvre. Le légis­la­teur ne s’y est d’ailleurs pas trom­pé et, depuis plu­sieurs années, dif­fé­rentes…
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L'expertise judiciaire : une place privilégiée pour des polytechniciens dans la chaîne pénale?

par Nicolas DUVINAGE (95)

Si les poly­tech­ni­ciens ne sont pas nom­breux à tra­vailler dans le domaine du droit en géné­ral (moins de 50 d’a­près l’an­nuaire de www.polytechnique.org), ils le sont encore moins dans celui du droit pénal. Les X et le droit pénal Si les poly­tech­ni­ciens ne sont pas nom­breux à tra­vailler dans le domaine du droit en géné­ral (moins de…
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Éditorial

par Bruno PICHARD (82)

Dans une récente his­toire de l’É­cole poly­tech­nique, les auteurs avaient pla­cé les X juristes dans les voca­tions sin­gu­lières, hors du champ des acti­vi­tés éco­no­miques, juste après les musi­ciens, les peintres et les hommes de lettres et juste avant les reli­gieux… Cette clas­si­fi­ca­tion qui fait des juristes, semble-t-il, des hommes d’es­prit, voire des artistes peut être…
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Les tribunaux de commerce

par Bernard PRUGNAT (52), Jean-René MAILLARD (55), Roland SCHIFF (60), Jean-Pierre BÉGON-LOURS (62)

Les tri­bu­naux de com­merce, tels qu’on les connaît aujourd’­hui, sont les héri­tiers d’une tra­di­tion mul­ti­sé­cu­laire. En effet lors des grandes foires du Moyen Âge les com­mer­çants éli­saient déjà ceux d’entre eux qui seraient ins­ti­tués juges afin de régler les litiges pou­vant survenir. Éga­le­ment depuis l’An­ti­qui­té, et au Moyen Âge, les opé­ra­tions com­mer­ciales impor­tantes étaient effec­tuées…
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Les aspects juridiques d'une activité immobilière : l'aménagement

par Jean-Luc NGUYEN (85)

Cet article a pour objec­tif de pré­sen­ter la vision d’un » non-juriste » confron­té aux impli­ca­tions juri­diques de son acti­vi­té pro­fes­sion­nelle et s’ap­puie­ra sur une expé­rience opé­ra­tion­nelle des pro­jets d’a­mé­na­ge­ment, pris dans une accep­tion large incluant à la fois le pro­ces­sus de chan­ge­ment d’u­sage du sol et la réa­li­sa­tion des constructions. Un processus juridique permettant une transformation…
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Pacte d'actionnaires et transmission d'entreprise familiale

par Christophe PICHARD (85)

Le pacte d’ac­tion­naires est un outil juri­dique qui, dans bien des cas de trans­mis­sion d’en­tre­prise fami­liale, per­met­tra de résoudre un cer­tain nombre de dif­fi­cul­tés, ou tout au moins de les aplanir. Le pacte d’ac­tion­naires est un outil juri­dique qui, dans bien des cas de trans­mis­sion d’en­tre­prise fami­liale, per­met­tra de résoudre un cer­tain nombre de dif­fi­cul­tés,…
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L'aménagement de La Défense

L’ambition retrouvée

par Bernard BLED

À mon arri­vée à la direc­tion géné­rale de l’E­PAD1, à l’au­tomne 2004, nul n’au­rait parié que le A du sigle pou­vait encore sym­bo­li­ser l’avenir… L’ar­rêt de mort de l’a­mé­na­geur avait été ren­du, l’exé­cu­tion pré­vue le 31 décembre 2007, alors qu’im­porte si le pre­mier quar­tier d’af­faires euro­péen allait s’en­dor­mir défi­ni­ti­ve­ment sans espoir de réveil. Les pro­prié­taires…
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La Défense : poursuivre le développement du quartier d’affaires

par Nathalie CHARLES (84)

Pre­mier pro­prié­taire immo­bi­lier du quar­tier d’af­faires, Uni­bail est un acteur incon­tour­nable du plan de renou­veau de La Défense. Au tra­vers de ses trois métiers, le Groupe ambi­tionne de rendre com­pa­tibles la ren­ta­bi­li­té et les enjeux urbains, le beau et l’a­mé­lio­ra­tion de la qua­li­té de vie de nos concitoyens… L’his­toire de notre groupe à La Défense…
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Jours tranquilles à La Défense

Un matin comme les autres ! Un coup d’œil à l’ex­té­rieur : la magie… Quand on a la chance de rési­der dans une tour de 30 étages et que l’on habite le 25e, une vue impre­nable s’offre à vos yeux ; les prin­ci­paux monu­ments de Paris sont tour à tour embra­sés par les rayons du soleil ; le bois…
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La Défense : La vitalité d’un lieu chargé d’histoires

par Alain MAUGARD (62)

Bap­ti­sé La Défense en sou­ve­nir de la défense des pari­siens contre les prus­siens en 1870, le site fait long­temps l’ob­jet d’un pro­jet de voie triom­phale pro­lon­geant les Champs Ely­sées. C’est un palais per­ma­nent d’ex­po­si­tion, le Centre natio­nal des indus­tries et des tech­niques (CNIT) qui émerge en 1958. Son suc­cès impose l’a­mé­na­ge­ment de toute la zone.…
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Expressions

Précarité et « modèle social européen »

par Bernard GAZIER

Le taux de chô­mage fran­çais est plu­tôt à la baisse à la fin de l’an­née 2006 en France. Prin­ci­pa­le­ment pour des rai­sons démo­gra­phiques. Ce sont désor­mais des classes creuses qui arrivent sur le mar­ché du tra­vail, il est donc plus facile de les absor­ber. Mais dans le même temps nous vivons une explo­sion de défiance. La…
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Le rapprochement recherche-industrie à travers l’expérience du Salon européen de la recherche et de l’innovation, Entretien avec Jean Audouze

par Robert MIZRAHI (70)

Jean Audouze, pour les élèves des promos 1972 à 1987, vous n’êtes pas un inconnu…
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Souvenirs d’un patron de PME

par Henri MITJAVILE (39)

Pen­dant trente ans (1950−1980) j’ai diri­gé une entre­prise de trans­port de mar­chan­dises : une PME dont l’ef­fec­tif s’é­le­vait à 80 à mon arri­vée et à 270 au moment de mon départ. Elle avait été créée par mon grand-père mais, par suite de dis­sen­sions fami­liales, elle avait for­te­ment décli­né en conser­vant néan­moins une bonne noto­rié­té. Et en…
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Le Point Gamma 2007 : un projet unique

Vieux de cent qua­rante-six ans cette année, le Point Gam­ma se veut à l’image de l’École poly­tech­nique : excep­tion­nel et tour­né vers l’avenir. Long­temps fête foraine puis gala de cha­ri­té, il est à l’origine du déve­lop­pe­ment des soi­rées de gala étu­diantes. Il a beau­coup évo­lué au cours des années 1990 en s’imposant peu à peu comme un…
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La semaine du développement durable à l'X

DU 4 AU 7 JUIN 2007 se dérou­le­ra à l’École poly­tech­nique la seconde édi­tion de la Semaine du déve­lop­pe­ment durable à l’X. Sujet de débat majeur de l’élection pré­si­den­tielle et au-delà thème d’actualité mon­dial, le déve­lop­pe­ment durable repré­sente un défi majeur pour les jeunes générations. Les élèves ouvrent à nou­veau le débat à tra­vers plu­sieurs événements :…
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Henri-Jean Drouhin reçoit une importante distinction américaine *

HENRI-JEAN DROUHIN, X 76, ingé­nieur de l’armement a été élu « cama­rade » de la SPIE, avec 56 autres nou­veaux « Fel­lows ». Ils rejoignent les 480 membres dis­tin­gués de l’Association. Pour ce phy­si­cien des solides, c’est un hon­neur ren­du à ses recherches sur les semi-conduc­teurs, le magné­tisme et les pho­to­ca­thodes, plus par­ti­cu­liè­re­ment les pro­prié­tés de spin, moment magné­tique…
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Madame Pierre Dargelos

par Jean DUQUESNE (52)

Elle avait fon­dé le prix por­tant le nom de son mari et des­ti­né à récom­pen­ser des cher­cheurs, prin­ci­pa­le­ment poly­tech­ni­ciens ou membres du corps ensei­gnant de l’École. Son futur époux était sor­ti de l’École dans l’artillerie. Après une brillante par­ti­ci­pa­tion à la Pre­mière Guerre mon­diale, il obtint un congé pour s’installer en Indo­chine où il entra…
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Arts, Lettres et Sciences

Discographie

Les par­ties et le tout Le monde phy­si­co-mathé­ma­tique que pal­paient, cali­braient, pesaient et trans­met­taient leurs ins­tru­ments, consti­tuait à leurs yeux toute la réa­li­té, étoiles et pla­nètes n’étant que la preuve de la per­fec­tion et de l’infaillibilité de leurs rai­son­ne­ments. Pour moi, la réa­li­té gisait hors d’atteinte de leurs ché­tifs ins­tru­ments qui, en eux-mêmes, n’étaient que les…
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Allons au théâtre

Fro­sine, une proxé­nète avide. La Flèche : un valet irres­pec­tueux et voleur. Valère : un intri­gant plein de mépris pour les domes­tiques. Maître Simon : un inter­mé­diaire véreux. Cléante : un écer­ve­lé, s’amourachant à pre­mière ren­contre. Har­pa­gon : un vieux tor­du, obsé­dé par le fric, qui vou­drait mettre une jeu­nesse dans son lit au moindre coût. Marianne : une gamine fau­chée,…
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Un combattant dans la jungle des affaires

Auteur pro­téi­forme, Gilles Cos­son nous entraîne d’un livre à l’autre des pures alti­tudes du monde spi­ri­tuel aux pro­fon­deurs démo­niaques de celui des affaires. Il se meut dans les deux avec une égale aisance, fami­lier des anges comme de Satan, hier fai­sant ses prières au Dieu loin­tain qu’il entre­voit dans l’harmonie de l’Univers, aujourd’hui déco­chant ses…
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Phénomènes aérospatiaux non identifiés

Ce livre a pour ambi­tion d’aborder, sans idées pré­con­çues, un sujet qui a fait l’objet au cours des décen­nies pas­sées de réac­tions pas­sion­nelles et irra­tion­nelles dans une éton­nante atmo­sphère de dés­in­for­ma­tion : celui des phé­no­mènes aéro­spa­tiaux non iden­ti­fiés, plus sou­vent connus du grand public sous le nom d’OVNI. Il s’appuie sur les témoi­gnages enre­gis­trés au CNES…
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Crescendo

Yona­than Ebguy (97) sort son pre­mier roman Cres­cen­do aux Édi­tions le Manus­crit. Cres­cen­do évoque les des­sous exis­ten­tiels d’une élite fran­çaise, jeune et inquiète : voi­ci les affres sen­ti­men­tales, reli­gieuses, iden­ti­taires d’un poly­tech­ni­cien aux rêves déca­lés. Autour d’Octave, le héros en pleine intros­pec­tion, gra­vitent Fran­çois le dan­dy pia­niste, Gré­goire l’indispensable per­son­nage de conte, Bas­tien alcoo­lique dépres­sif et…
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Portrait du colonialisme triomphant *

Le géné­ral d’artillerie de marine Louis Archi­nard est moins connu que Gal­lie­ni ou Lyau­tey, mais son œuvre colo­niale pré­sente le même inté­rêt que les réa­li­sa­tions de ses illustres contem­po­rains. Il fut en par­ti­cu­lier, entre 1880 et 1893, l’un des conqué­rants puis le créa­teur et le gou­ver­neur du Sou­dan fran­çais deve­nu le Mali. Dans cet ouvrage, la…
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Atlas historique des routes de France

L’Atlas his­to­rique des routes de France est un véri­table atlas, au sens pri­mi­tif du terme, c’est-à-dire essen­tiel­le­ment un recueil de cartes géo­gra­phiques sur les­quelles le lec­teur ver­ra naître et se déve­lop­per au cours des siècles notre réseau rou­tier ; c’est un ouvrage ori­gi­nal puisqu’il n’est com­po­sé que de cartes anciennes, contem­po­raines des che­mins qu’elles décrivent ou…
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Les Chemins de la Défense

Cet ouvrage vise à faire décou­vrir le monde de la défense à tra­vers l’expérience directe de Jacques Bon­grand, ingé­nieur géné­ral de l’armement, qui a entiè­re­ment effec­tué sa car­rière de plus de trente ans au sein du minis­tère de la Défense. Il a, entre autres, diri­gé la délé­ga­tion fran­çaise pour le pilo­tage des pro­grammes euro­péens d’hélicoptères…
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La nouvelle diplomatie commerciale brésilienne

L’année 2005 n’était pas « l’année du Bré­sil en France » par hasard et l’importante crois­sance d’un tel pays-conti­nent sur la scène inter­na­tio­nale méri­tait l’analyse que nous donne ici Michel Meyer. Son avis n’est pas neutre : il nous apporte un docu­ment la fois très actuel, pré­cis, enga­gé et pros­pec­tif. Les axes his­to­riques de la diplo­ma­tie com­mer­ciale bré­si­lienne…
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Un neutron entre les dents

La Jaune et la Rouge a plai­sir à infor­mer ses lec­teurs que le livre de notre cama­rade Yves Girard, Un neu­tron entre les dents, est de nou­veau dis­po­nible en librairie. Ce livre, publié en 1997 et tou­jours d’actualité, per­met­tra au lec­teur de décou­vrir les sou­ve­nirs de ce spé­cia­liste de la phy­sique des réac­teurs qui a…
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De la résurrection

À la source de ce livre, il y a la parole d’une mère qui va mou­rir qua­rante jours après. « Ce n’était pas un ser­mon de Pâques, car il n’y avait pas un mot sur la résurrection. » Et cette parole m’a enga­gé à répa­rer ce manque, même s’il était un peu tard, en essayant de gla­ner…
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Autres livres reçus

Les méta­mor­phoses du calcul Une éton­nante his­toire de mathématiques Gilles Dowek (85) Paris – Édi­tions Le Pom­mier – 2007 239, rue Saint-Jacques, 75005 Paris.
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