Magazine N° 687 - Septembre 2013

Fiscalité : les nouvelles formules

Dans ce numéro :

Éditorial

Un nouveau Président, une nouvelle direction pour l’École

Fiscalité : les nouvelles formules

Une fiscalité innovante pour mieux innover

par Philippe LAURIER

Il fut un temps où des contri­buables exi­geaient d’acquitter plus d’impôt : le suf­frage cen­si­taire de Louis-Phi­lippe et les us minis­té­riels inci­taient le per­cep­teur à mino­rer le reve­nu des oppo­sants poli­tiques, pour leur dénier le droit de vote. Ce volon­ta­riat n’est plus, et l’heure est aux réformes pour payer moins ou payer mieux. Ces inno­va­tions touchent l’impôt…
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Rente du contribuable versus rente sans contribuable

par Philippe LAURIER

Réinventer l’impôt Ne pou­vant inven­ter d’impôt, réin­ven­tons-le. Le repen­ser, déga­ger une logique là où ne sur­nage qu’un inven­taire à la Pré­vert. Ce sau­pou­drage sou­ligne l’indigence de la réflexion éco­no­mique, où une fausse créa­ti­vi­té consiste à tout taxer. Nulle stra­té­gie ici. Une fausse créa­ti­vi­té consiste à tout taxer, un peu ou passionnément De même nous cédons à…
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Les leçons d’une révolution, la TVA, taxe à la valeur ajoutée

par Jean MEILHAUD

La TVA a consti­tué une révo­lu­tion dans un domaine où elles sont rares. Depuis son ins­tau­ra­tion, seule la CSG peut être consi­dé­rée comme une véri­table inno­va­tion. La TVA, elle, a vieilli et l’on sait que les fis­ca­listes répètent qu’un bon impôt est un vieil impôt. Mais cer­tains pensent qu’il est pos­sible de la rajeu­nir, comme…
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Efficacité économique et justice sociale selon Maurice Allais

par Philippe BOURCIER de CARBON (61)

Consi­dé­rant qu’un État impar­tial consti­tuait le garant en der­nier res­sort du bien com­mun des socié­tés et de leur péren­ni­té, les réflexions de Mau­rice Allais étaient gui­dées par le sou­ci de tarir les reve­nus « indus » qui ne pro­ve­naient pas de réels ser­vices éco­no­miques appor­tés à la col­lec­ti­vi­té, en éli­mi­nant fis­ca­le­ment les situa­tions de rentes. Il pro­pose…
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La Contribution sociale sur la valeur ajoutée se heurte à des difficultés pratiques

par Gérard LAFAY

La Contri­bu­tion sociale sur la valeur ajou­tée (CSVA), par­fois bap­ti­sée abu­si­ve­ment « TVA sociale », a été appli­quée par­tiel­le­ment par le gou­ver­ne­ment alle­mand. En France, le gou­ver­ne­ment met en place une ver­sion un peu dif­fé­rente dans le contexte de son « pacte de compétitivité ». REPÈRES La Contri­bu­tion sociale sur la valeur ajou­tée (CSVA) ne se pré­sente pas comme…
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Bien combiner travail et capital

par Jean PEYRELEVADE (58)

Une chose est de mani­pu­ler des concepts abs­traits dans des modèles théo­riques, une autre de prendre des déci­sions concrètes de poli­tique économique. Il faut faire clai­re­ment la dis­tinc­tion entre l’univers des concepts et celui des réalités Celles-ci s’appliquent à des acteurs éco­no­miques réels (ménages ou entre­prises), dûment incar­nés et dont les com­por­te­ments changent sans cesse…
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Pour un impôt à taux unique et néanmoins équitable

par Jean-Marie COUR (X56)

L’argent ne fait pas le bon­heur. Mais une per­sonne dont le reve­nu est mille fois supé­rieur au reve­nu médian ne sera sans doute pas ras­sa­siée si un de ses sem­blables dis­pose d’un reve­nu dix fois supé­rieur au sien. REPÈRES La satis­fac­tion d’un indi­vi­du don­né dépend moins de son besoin de dépense que de la per­cep­tion qu’il…
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De la R&D à l’innovation : perspectives d’avenir pour la recherche

par Estelle JOAN, Valérie MARILLAT

Inno­va­tion et recherche & déve­lop­pe­ment, ces deux notions sou­vent assi­mi­lées doivent pour­tant être dis­tin­guées, notam­ment du point de vue de la fiscalité.  REPÈRES Le Cré­dit d’impôt recherche en France en quelques chiffres1 : entre 2008 et 2010, le nombre de décla­rants a aug­men­té de 80 % pour atteindre près de 18 000, géné­rant un cré­dit d’impôt de…
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La fiscalité écologique doit conserver le souci de la justice sociale

par Alain LIPIETZ (66)

La fis­ca­li­té éco­lo­giste existe déjà de fac­to, mais se trouve dis­per­sée sur quan­ti­té de mesures iso­lées, la prin­ci­pale pièce étant la TIPP, Taxe inté­rieure sur les pro­duits pétro­liers, deve­nue TICPE, Taxe inté­rieure sur les pro­duits éner­gé­tiques. Cela consti­tue du reste une dif­fi­cul­té quand il s’agit de les réfor­mer, du fait de leurs ori­gines dif­fé­rentes, de…
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Pour un impôt français compétitif

Pour ne plus démotiver les inventeurs

par Georges De MONESTROL (54), Jean-Marc DUBRUNFAUT (86)

Après avoir été la patrie incon­tes­tée de l’invention, la France ne cesse de recu­ler dans les pal­ma­rès mon­diaux du nombre de bre­vets. Para­doxe : pour aider l’invention, l’État fait de vrais efforts mais il les gâche avec une fis­ca­li­té com­plexe et excessive.
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Économie et fiscalité

par Jacques LESOURNE (48)

Il importe de par­tir des cli­gno­tants macroé­co­no­miques. Actuel­le­ment, en France, tous ces cli­gno­tants sont au rouge : un défi­cit public avec une dette publique impor­tante, une crois­sance atone, un taux de chô­mage éle­vé et un défi­cit du com­merce exté­rieur. Quant aux causes, elles pro­viennent des dépenses et des modes de finan­ce­ment des col­lec­ti­vi­tés publiques et de…
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Un geste vers les créateurs innovants et leurs investisseurs

par Jacques-Charles FLANDIN (59)

Les inves­tis­seurs de pre­mier rang se sou­cient rare­ment des impli­ca­tions fis­cales de leur apport Autant il est rela­ti­ve­ment facile de trou­ver quelques finan­ce­ments pour démar­rer une acti­vi­té tra­di­tion­nelle, autant cela devient extrê­me­ment com­pli­qué pour celui qui sort des sen­tiers bat­tus. L’innovation implique la plu­part du temps que le mar­ché n’a pas été défri­ché, que le…
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Expressions

Même l’excellence est relative

par Georges CHAPOUTHIER (ENS 64)

Qu’en est-il, tout d’abord, de l’excellence pour le monde vivant dans son ensemble ? Peut-on accep­ter l’image, sou­vent pro­po­sée, selon laquelle, en com­pa­rai­son de « l’infiniment petit » des atomes et des par­ti­cules et de « l’infiniment grand » des étoiles et des galaxies, le vivant triom­phe­rait dans « l’infiniment com­plexe » ? Que son « excel­lence », à lui, serait celle de la com­plexi­té ?…
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De Plymouth à Saint-Malo en sous-marin à propulsion humaine

par Antoine DELAFARGUE (00), Michael De LAGARDE (00)

Le défi peut sem­bler fou : pas­ser une semaine au fond de la Manche, entre Ply­mouth et Saint- Malo, dans un sous-marin de poche à pédales. Parce qu’ils le valent bien Comme l’avouent avec jubi­la­tion ses inven­teurs, Antoine Dela­fargue et Michael de Lagarde, ce pro­jet de tra­ver­sée de la Manche en sous-marin à pédales est un…
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Après Fukushima : comment communiquer sur le nucléaire ?

par Valérie FAUDON (84)

Dès le début de l’accident de Fuku­shi­ma, et après les pre­mières inquié­tudes concer­nant de pos­sibles consé­quences radio­lo­giques de l’accident hors du Japon, les médias sol­li­citent les dif­fé­rents experts et porte-parole de l’industrie nucléaire pour expli­quer et com­men­ter l’accident. Ils leur posent aus­si, sou­vent au cours de débats avec des oppo­sants, la ques­tion la plus impor­tante…
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« Inscrire la Devise dans le XXIe siècle »

par Jacques N. BIOT (71)

« L’École jouit de points d’ancrage très solides mais fait face à des défis impor­tants pour l’avenir. « Grâce à mes pré­dé­ces­seurs, notam­ment Yan­nick d’Escatha et Marion Guillou dans la période récente, la situa­tion de départ est saine : sou­tien expli­cite et durable du minis­tère de la Défense, main­tien de l’École à la pre­mière place des clas­se­ments fran­çais d’écoles…
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Les 36 numéros de Christian Marbach

Michel Amilhat (58), un passionné du service public

par Philippe FLEURY (59)

Né à Bor­deaux le 5 décembre 1938, il tient sans doute de ses ori­gines arié­geoises et mon­ta­gnardes dont il était si fier – au milieu du XIXe siècle, un de ses arrière-grands-pères pater­nels avait quit­té son vil­lage du fin fond des mon­tagnes arié­geoises pour faire for­tune à Bor­deaux – cette dis­cré­tion et cette téna­ci­té qui…
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La leçon des champions cachés allemands

par Hermann SIMON, Stéphan GUINCHARD (94)

Selon l’Office fédé­ral des sta­tis­tiques alle­mand (chiffres 2011), les mon­tants des expor­ta­tions par habi­tant per­mettent à l’Allemagne de se dis­tin­guer très net­te­ment de tous les autres pays, avec près de 18 000 dol­lars par habitant. La France (9 500) se place à un niveau com­pa­rable à celui d’autres pays comme le Royaume-Uni (7 600) et…
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La « folle journée » des promos en 3

par Hubert LÉVY-LAMBERT (53)

L’amiral Denys Robert. © ROMY ENGEL Lors d’un dîner orga­ni­sé en juillet 2012 par Oli­vier Mit­ter­rand (62) pour pro­mou­voir la Fon­da­tion de l’X, en pré­sence du géné­ral Xavier Michel (72), du délé­gué géné­ral de la FX et du pré­sident de l’AX, j’ai men­tion­né cette tra­di­tion des uni­ver­si­tés amé­ri­caines dont j’avais fait l’expérience en 2006 avec mon…
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La Télé-université du Québec

par Louise BERTRAND

L’origine de la for­ma­tion à dis­tance remonte au XIXe siècle, vers 1850, avec l’apparition de l’enseignement par cor­res­pon­dance. S’y sont, tour à tour, ajou­tés les sys­tèmes radio­pho­niques puis télé­vi­suels au début du XXe siècle. Les émis­sions de radio sco­laire de la BBC ont débu­té dès 1927. En 1966, le par­ti tra­vailliste bri­tan­nique inclut expli­ci­te­ment la créa­tion…
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X-Forum, un événement à ne pas manquer

par Thomas TRINELLE (11)

Le jeu­di 24 octobre 2013, les élèves poly­tech­ni­ciens, mas­ters et doc­to­rants de l’X auront la pos­si­bi­li­té de ren­con­trer près de 150 entre­prises, écoles et uni­ver­si­tés inter­na­tio­nales sur leur stand. La veille, une jour­née sera consa­crée à la pré­pa­ra­tion des élèves à l’événement. Des confé­rences y seront pro­po­sées en conti­nu, abor­dant des thèmes variés tou­chant aux…
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Arts, Lettres et Sciences

75e anniversaire de l'Orchestre philarmonique d'Israël : CHOPIN, SAINT-SAËNS, CHAUSSON, BEETHOVEN

Désordres et délices

Les orga­ni­sa­teurs de fes­ti­vals s’évertuent à trou­ver des pré­textes pour confé­rer à leur pro­gram­ma­tion l’apparence d’une cohé­rence : « Autour de l’enfance », « Une soi­rée à Saint- Péters­bourg », etc. Est-ce bien utile, et le plai­sir de l’écoute et celui, plus rare, de la décou­verte ne suf­fisent-ils pas à satis­faire l’amateur éclairé ? Aus­si ne cher­che­rons-nous pas à pré­tendre ras­sem­bler…
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L’islam devant la démocratie

Avec ce nou­vel essai, Phi­lippe d’Iribarne pour­suit son voyage à tra­vers les cultures du monde. Mais plu­tôt que d’étudier quelque contrée nou­velle, il inverse sa pers­pec­tive en mon­trant cette fois-ci com­ment l’islam – en tant qu’enseignement se vou­lant uni­ver­sel – a mar­qué d’une même empreinte les cultures des pays où il s’est implanté. Ce fai­sant,…
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La vraie nature du marché

Jean-Pierre Han­sen est un authen­tique huma­niste. Capi­taine d’industrie, il a diri­gé Elec­tra­bel et siège au comi­té exé­cu­tif de GDF-Suez. Ingé­nieur et éco­no­miste, il donne le cours d’économie de l’énergie à l’École polytechnique. Il vient de publier un petit ouvrage que tout hon­nête homme devrait avoir lu. Il s’agit tout sim­ple­ment de la syn­thèse la plus…
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Traitement des données personnelles

Ingé­nieur des télé­com­mu­ni­ca­tions et doc­teur en droit, notre cama­rade Fabrice Mat­ta­tia a su avec bon­heur mettre sa double com­pé­tence et son talent de rédac­teur au ser­vice des ingé­nieurs et des mana­gers confron­tés aux res­pon­sa­bi­li­tés de la ges­tion des don­nées personnelles. Cha­cun per­çoit l’importance de la dimen­sion juri­dique des don­nées per­son­nelles, et est conscient de l’existence…
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La ruée vers l'intelligence

On connaît le bon­heur d’écriture de notre cama­rade Sté­phane Mar­chand. Il l’applique cette fois à l’intelligence – enten­dez la recherche scien­ti­fique –, fac­teur essen­tiel de déve­lop­pe­ment des nations dans la com­pé­ti­tion éco­no­mique mondiale. La guerre pour dis­po­ser des meilleurs cer­veaux, soit en les for­mant, soit en les atti­rant, est déclen­chée. Par­tout uni­ver­si­tés, labo­ra­toires (les deux…
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La transmission de l'entreprise familiale

Pour une entre­prise, sa trans­mis­sion au sein de la même famille consti­tue un moment clé de son his­toire. Pour la famille, il y a d’abord des aspects affec­tifs mar­qués. Elle est aus­si cru­ciale pour les sala­riés et les par­te­naires de l’entreprise et pour l’ensemble du tis­su économique. Les entre­prises fami­liales sont sou­vent per­for­mantes. Un pas­sage…
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D’un continent à l'autre

À la place du tech­no-thril­ler, auquel il nous avait habi­tués, Mar­cel Cas­sou nous livre un recueil d’une tren­taine de petits récits fai­sant place à l’imaginaire. L’essentiel vient pro­ba­ble­ment de ses propres sou­ve­nirs, peut-être enjo­li­vés, et de ses expé­riences de grand voyageur. Nous voi­là donc par­tis à sa suite aux quatre coins du monde, sur­tout trois…
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Pasteur et ses lieutenants

Le récit d’Annick Per­rot et Maxime Schwartz couvre quelque cent vingt ans, de 1822, année de la nais­sance de Louis Pas­teur à Dole, à 1943, date de la mort de Yersin. Un récit dont les acteurs prennent eux-mêmes par­fois la plume, à com­men­cer par le pre­mier d’entre eux, Pas­teur, que les auteurs com­parent à un…
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X-Philo : la sagesse à la portée de tous

« Les polytechniciens ont des choses à dire »

par Jean-Pierre BESSIS (80)

Peut-on dis­cu­ter de phi­lo­so­phie en igno­rant le jar­gon des phi­lo­sophes ? C’est le pari de Jean- Pierre Bessis. Exprimer un concept Une charte déontologique « Les débats et échanges sont libres sur le site. La réflexion phi­lo­so­phique se valo­rise autant par le ques­tion­ne­ment que par les thèses défen­dues. Les avis les plus divers et, même, les contro­verses…
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Trois témoignages : Un ami de la sagesse, assurer ses fondamentaux et s’informer et débattre

Un ami de la sagesse
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