Réglementation, normes et urgence

La crise liée à la pan­dé­mie de la Covid-19 a créé des situa­tions inédites. Le monde de la nor­ma­li­sa­tion n’a pas été épar­gné, même si ses membres étaient peut-être par­mi les mieux fami­lia­ri­sés avec les outils numé­riques de réunions vir­tuelles et de tra­vail à dis­tance. L’Afnor a dû elle aus­si faire face à des besoins inédits et pro­po­ser des solu­tions tota­le­ment nouvelles.

Le sujet des masques bar­rières est emblé­ma­tique des pro­blèmes qu’il a fal­lu résoudre, com­bi­nant une urgence, à savoir le besoin de frei­ner la dif­fu­sion du virus ; un besoin nor­ma­tif, à savoir déter­mi­ner quel réfé­ren­tiel et quelles per­for­mances de masque rete­nir ; et enfin un besoin régle­men­taire, à savoir quels pro­duits pou­vaient être mis sur le mar­ché qui répon­dissent aux exi­gences de san­té publique.

Normaliser dans l’urgence

L’urgence venait d’abord de ce que nous man­quions cruel­le­ment de masques en France, à com­men­cer par ceux à des­ti­na­tion des per­son­nels de san­té. Nom­breux étaient pour­tant ceux qui esti­maient que les masques étaient la seule réponse à por­tée de main immé­diate pour limi­ter la pro­pa­ga­tion dans le public. Il fal­lait donc en faci­li­ter la fabri­ca­tion en France, très rapi­de­ment, en grande quan­ti­té et avec des maté­riaux simples.

Afin de per­mettre à toute entre­prise, même étran­gère à ces domaines, de se lan­cer dans la pro­duc­tion des masques et autres équi­pe­ments de pro­tec­tion dont l’Europe man­quait, Thier­ry Bre­ton, com­mis­saire euro­péen au mar­ché inté­rieur, avait dès le 18 mars 2020 deman­dé que l’ensemble des orga­nismes de nor­ma­li­sa­tion des pays euro­péens per­mettent la consul­ta­tion et le télé­char­ge­ment gra­tuit d’une ving­taine de normes euro­péennes et inter­na­tio­nales rela­tives aux équi­pe­ments de pro­tec­tion, dont natu­rel­le­ment l’EN ISO 14683 et l’EN 149, ce qui a été fait dès le 20 mars ; cet accès a très vite été éten­du par l’Afnor, dès le 30 mars et à son ini­tia­tive, aux normes uti­li­sées pour les res­pi­ra­teurs artificiels.

REPÈRES

Avant la crise, il exis­tait deux réfé­ren­tiels, l’un défi­nis­sant des masques très fil­trants (masques FFP, norme NF EN 149), régis par la régle­men­ta­tion sur les équi­pe­ments de pro­tec­tion indi­vi­duelle (EPI) et le droit du tra­vail, donc dif­fi­ciles à pro­duire, l’autre des masques évi­tant les pro­jec­tions (« masques chi­rur­gi­caux », norme NF EN ISO 14683), plus simples mais tou­jours en maté­riau spé­ci­fique, jetables et rele­vant eux du règle­ment sur les dis­po­si­tifs médi­caux. Il est à rele­ver qu’aucune norme inter­na­tio­nale n’existe en ce domaine.

Faire vite et assez bien

Pou­voir fabri­quer et mettre sur le mar­ché ces pro­duits sup­po­sait, nor­ma­le­ment, de dis­po­ser des résul­tats de nom­breux et longs essais, pour éva­luer l’efficacité, la durée de vie et les condi­tions d’emploi de ces équi­pe­ments. Cela deman­de­rait du temps. Il fal­lait trou­ver une nou­velle solu­tion, en mode « vite et assez bien ».

Il y a eu plu­sieurs évé­ne­ments déclen­cheurs : la confir­ma­tion d’une grave pénu­rie de masques à usage sani­taire pour les per­son­nels de san­té et les patients ; la confir­ma­tion par des pro­fes­sion­nels de san­té fran­çais de l’utilité des masques pour le grand public (contrai­re­ment à cer­tains mes­sages offi­ciels dubi­ta­tifs à l’époque), ce qui devait s’effectuer sans que cela fût au détri­ment de l’équipement des pro­fes­sion­nels de san­té ; l’intérêt décla­ré de la filière tex­tile, via le comi­té stra­té­gique de filière Mode & Luxe, pour réorien­ter une par­tie de sa force de pro­duc­tion vers la four­ni­ture de masques ; l’annonce d’une consul­ta­tion faite par la direc­tion géné­rale des entre­prises auprès de la direc­tion géné­rale de l’armement, experte en matière d’équipement du com­bat­tant en contexte nucléaire, radio­lo­gique, bio­lo­gique ou chimique.

Il est impor­tant de sou­li­gner que cette démarche visait à four­nir aux auto­ri­tés des solu­tions de repli, et non pas de sub­sti­tu­tion par rap­port aux masques exis­tants (FFP1, 2 ou 3 selon la norme NF EN 149), ni aux masques chi­rur­gi­caux (fabri­qués selon la norme NF EN ISO 14683).

“Les intentions
et la bonne volonté
des grandes catégories d’acteurs (offre, demande, pouvoirs publics
ou sachants) étaient excellentes.”

Mettre en relation l’offre et la demande

L’option fina­le­ment rete­nue dans la démarche nor­ma­tive s’inspire dans la pra­tique de l’esprit de ces deux normes, avec une approche visant à éva­luer sys­té­ma­ti­que­ment la pro­tec­tion de l’environnement vis-à-vis d’émissions poten­tiel­le­ment conta­mi­nantes du por­teur, en pre­nant éga­le­ment en compte une éven­tuelle com­po­sante pro­tec­tion du por­teur. Par ailleurs, côté offre, l’Afnor avait été des­ti­na­taire d’une sol­li­ci­ta­tion du comi­té stra­té­gique de filière Mode & Luxe pour aider cette filière à bâtir une solu­tion indus­tria­li­sable et répon­dant aux recom­man­da­tions des auto­ri­tés sani­taires, natio­nales ou inter­na­tio­nales. On voyait com­men­cer à fleu­rir sur inter­net des tuto­riels de valeurs inégales, cer­tains pré­sen­tant même des défauts mar­qués. Du côté de la demande, les col­lec­ti­vi­tés ter­ri­to­riales, les struc­tures natio­nales à forte pré­sence locale (sapeurs-pom­piers, La Poste, etc.) sou­hai­taient voir émer­ger des solu­tions concrètes pour leurs agents ou administrés. 

Enfin, l’Afnor avait pu s’assurer de la dis­po­ni­bi­li­té de la très grande majo­ri­té des experts membres de la com­mis­sion de nor­ma­li­sa­tion « Appa­reils de pro­tec­tion res­pi­ra­toire ». Il n’y avait donc pas lieu d’organiser la créa­tion d’un tour de table à la fois repré­sen­ta­tif et équi­li­bré : celui-ci exis­tait déjà. Pour résu­mer, les inten­tions et la bonne volon­té des grandes caté­go­ries d’acteurs (offre, demande, pou­voirs publics ou sachants) étaient excel­lentes. Il exis­tait un maté­riau nor­ma­tif dans lequel pui­ser, pour l’adapter.

Retirer les contraintes non indispensables

Le besoin iden­ti­fié de solu­tions pou­vait se résu­mer ain­si : il est néces­saire de pro­po­ser aux entre­prises et de manière géné­rale à tout pro­duc­teur (arti­san, mais éga­le­ment par­ti­cu­lier) ain­si qu’à la popu­la­tion des modèles de masque limi­tant la pro­pa­ga­tion du virus, faciles à fabri­quer, notam­ment en reti­rant des deux normes exis­tantes (NF EN ISO 14683 et NF EN 149) les contraintes non indis­pen­sables dans le cadre d’une uti­li­sa­tion immé­diate et une pro­tec­tion appro­priée aux situa­tions de pan­dé­mie. Des équipes ciblées de la direc­tion géné­rale des entre­prises et de la direc­tion géné­rale de l’armement avaient com­men­cé l’élaboration de cahiers des charges, mais avaient des dif­fi­cul­tés à réunir toute l’expertise nécessaire.

Ras­sem­bler un grand nombre de par­ties pre­nantes diverses, éta­blir un réfé­ren­tiel natio­nal recueillant un consen­sus très large, voi­là qui était très pré­ci­sé­ment le métier de l’Afnor. Un pre­mier tra­vail d’inventaire des réfé­ren­tiels exis­tants a été enga­gé, avec l’aide notam­ment de notre homo­logue chi­nois, la SAC (Stan­dar­di­za­tion Admi­nis­tra­tion of Chi­na), qui nous a four­ni la tra­duc­tion anglaise des réfé­ren­tiels chi­nois (normes GB et GB/T) uti­li­sés pour la pro­duc­tion en Chine, d’où pro­ve­nait la majo­ri­té des masques dis­po­nibles à l’époque.

L’Afnor entre en scène

Grâce à ses pre­mières pro­po­si­tions d’action jugées per­ti­nentes par l’ensemble des par­ties pre­nantes, l’Afnor fut adou­bée par consen­sus pour conduire les tra­vaux néces­saires. Un chal­lenge sup­plé­men­taire a été ajou­té, qui était d’établir le pre­mier réfé­ren­tiel en moins de huit jours pour répondre à l’urgence de la pan­dé­mie, car, en aval de la pro­duc­tion d’un docu­ment nor­ma­tif, nous avions bien conscience des phases d’appropriation et de déploie­ment du réfé­ren­tiel. Une poi­gnée de per­sonnes de l’Afnor s’est mise au tra­vail immé­dia­te­ment. Dès le 19 mars, la pré­si­dente de l’une des com­mis­sions de nor­ma­li­sa­tion com­pé­tentes en matière d’équipements de pro­tec­tion indi­vi­duelle, Madame Ewa Mes­saou­di (socié­té Honey­well), a été appro­chée pour conduire les tra­vaux. Avec elle, une feuille de route a été construite et vali­dée le dimanche 21 mars. L’objectif d’un docu­ment prêt à la publi­ca­tion le 27 mars (le ven­dre­di sui­vant) a été esti­mé extrê­me­ment ambi­tieux, mais atteignable.

La rapide normalisation de l’Afnor Spec

Heu­reu­se­ment, il exis­tait une base de départ solide, les experts de deux com­mis­sions de nor­ma­li­sa­tion exis­tantes, celle sur les appa­reils de pro­tec­tion res­pi­ra­toire de type masque FFP (équi­pe­ment de pro­tec­tion indi­vi­duelle, EPI) et celle sur les masques chi­rur­gi­caux (dis­po­si­tif médi­cal) que l’Afnor a contac­tés dès le dimanche 23 puis réunis dès lun­di 24 en leur asso­ciant les experts com­plé­men­taires iden­ti­fiés par les par­ties pre­nantes à l’initiative du pro­jet. À rai­son d’une à deux réunions extrê­me­ment minu­tées par jour, avec une com­mu­nau­té « sachants » et une com­mu­nau­té « uti­li­sa­teurs », d’une mise en forme des résul­tats obte­nus le soir par l’équipe de l’Afnor pour les réunions du len­de­main, le docu­ment, l’Afnor Spec, était fina­li­sé dans sa dixième ver­sion le 27 mars au soir grâce à la for­mi­dable mobi­li­sa­tion de 150 experts de tous orga­nismes, enthou­sias­més par le pro­jet et sou­cieux de contri­buer à la créa­tion de cette solu­tion française.

Il res­tait cepen­dant à don­ner une exis­tence légale au type de pro­duit défi­ni par ce nou­veau réfé­ren­tiel, un masque bar­rière n’était en effet ni un masque chi­rur­gi­cal ni un équi­pe­ment de pro­tec­tion indi­vi­duelle ; la par­ti­ci­pa­tion, bien­ve­nue et appré­ciée, des pou­voirs publics aux tra­vaux de nor­ma­li­sa­tion ne suf­fi­sait pas ; à la suite d’une coor­di­na­tion quo­ti­dienne avec les auto­ri­tés publiques ou sani­taires, la note inter­mi­nis­té­rielle du 29 mars four­nis­sait le cadre dans lequel la connexion serait éta­blie entre le quoi et le comment.

Méthodologie de l’Afnor

L’Afnor avait mis au point en 2019 une métho­do­lo­gie nor­ma­tive sim­pli­fiée per­met­tant l’établissement accé­lé­ré de réfé­ren­tiels nor­ma­tifs (en six à douze mois, par rap­port à une durée usuelle de trois années !), à la fois par le pro­ces­sus de tra­vail col­la­bo­ra­tif mis en œuvre et par le livrable four­ni. L’Afnor dis­po­sait éga­le­ment de l’organisation, des outils et du savoir-faire asso­ciés pour faire tra­vailler de nom­breuses per­sonnes à dis­tance et en inter­ac­tion (notam­ment en visio­con­fé­rence). Il res­tait cepen­dant à uti­li­ser tout cela en même temps, ce qui était nou­veau, de manière extrê­me­ment intense, et à aller beau­coup plus vite que dans un cadre même accéléré !

Une diffusion nationale et internationale large

L’Afnor Spec S76-001 « Masques bar­rières » pou­vait alors être publiée et rendre le ser­vice atten­du. Il aura fal­lu exac­te­ment huit jours calen­daires pour débou­cher sur la publi­ca­tion du docu­ment. Celui-ci était mani­fes­te­ment bien atten­du, puisque les télé­char­ge­ments ont démar­ré très rapi­de­ment, dans des pro­por­tions tota­le­ment incon­nues de la nor­ma­li­sa­tion, fai­sant dis­jonc­ter le ser­veur de l’Afnor à plu­sieurs reprises. Le pre­mier mil­lier de télé­char­ge­ments était atteint au bout de quelques heures seule­ment, les 60 000 fran­chis le 30 mars (en trois jours !), le mil­lion dépas­sé le 29 avril. Natu­rel­le­ment, compte tenu de la cri­ti­ci­té de ce docu­ment pour la crise que nous connais­sions, sa mise à dis­po­si­tion par l’Afnor était tota­le­ment gratuite.

Un document de base pour une réponse européenne

La dif­fu­sion a été éga­le­ment inter­na­tio­nale : c’est à nos homo­logues ita­liens et espa­gnols que le docu­ment a été adres­sé en prio­ri­té, compte tenu de la situa­tion pré­va­lant sur le plan natio­nal. La dif­fu­sion s’est ensuite rapi­de­ment accé­lé­rée, avec une ver­sion anglaise dis­po­nible dès le 30 mars, puis une ver­sion alle­mande, ensuite une ver­sion espa­gnole et une ver­sion arabe. De nom­breux pays ont deman­dé à reprendre l’Afnor Spec dans leur col­lec­tion ou à pou­voir s’en ins­pi­rer. L’Autriche, le Bré­sil ont repris le texte fran­çais ; la Bel­gique, l’Espagne, le Por­tu­gal s’en sont for­te­ment inspirés.

En accom­pa­gne­ment, l’Afnor a mis en place, le len­de­main de la publi­ca­tion du réfé­ren­tiel, des com­mu­nau­tés avec les experts des tuto­riels (par exemple, Anne Gay­ral, de l’Atelier des Gourdes, ani­ma­trice de la com­mu­nau­té Arti­sa­nat fait mai­son), une foire aux ques­tions (avec le Dr Caren­co, méde­cin hygié­niste, ani­ma­teur de la com­mu­nau­té Uti­li­sa­teurs), ain­si qu’une pla­te­forme col­la­bo­ra­tive d’échanges (inti­tu­lée Par­cours croi­sés, détour­née pour l’occasion de son usage habi­tuel d’échanges entre experts qua­li­té, sécu­ri­té, envi­ron­ne­ment). Cette inter­ac­tion avec les uti­li­sa­teurs, grâce aux ques­tions posées et aux sug­ges­tions reçues, a per­mis d’améliorer et de com­plé­ter le docu­ment ini­tial, débou­chant sur la dif­fu­sion d’une ver­sion 1.10, enri­chie et plus évo­lu­tive, un mois après la pre­mière version.

Dans la fou­lée, la Com­mis­sion euro­péenne a deman­dé aux nor­ma­li­sa­teurs euro­péens de pro­duire une ver­sion conso­li­dée appli­cable pour toute l’Europe, sur la base du docu­ment fran­çais, saluant ain­si notre rôle fon­da­teur, et ras­sem­blant le meilleur des autres ini­tia­tives natio­nales. Cela a été fait en trois semaines seule­ment – nou­veau record –, sous la conduite de la France : l’Accord d’atelier euro­péen Com­mu­ni­ty face cove­rings (CWA 17553:2020) a été publié le 17 juin, répon­dant à la demande de la Com­mis­sion de conso­li­der le mar­ché inté­rieur européen.

“Il aura fallu exactement
huit jours calendaires pour déboucher sur la publication du document.”

Une mobilisation hors normes

Ain­si, avec des normes qu’il faut habi­tuel­le­ment plu­sieurs années pour éla­bo­rer, des normes qui sont par­fois confon­dues avec la régle­men­ta­tion, les orga­nismes de nor­ma­li­sa­tion ont su mobi­li­ser dans les meilleurs délais leur exper­tise et leur volon­té de contri­buer à la pro­tec­tion de tous au ser­vice du bien com­mun. Ils ont appor­té des solu­tions prag­ma­tiques dont le suc­cès confirme à l’évidence qu’elles répon­daient très lar­ge­ment aux attentes de notre pays.

En conclu­sion, tout ce tra­vail inno­vant de for­ma­li­sa­tion consen­suelle de connais­sance s’est concré­ti­sé grâce à quelques fac­teurs clés : une étroite col­la­bo­ra­tion entre les acteurs de la nor­ma­li­sa­tion et les pou­voirs publics, pour que les pro­duits adap­tés puissent trou­ver très rapi­de­ment leur place sur le mar­ché et pour que les essais de vali­da­tion des per­for­mances des pro­duits indus­triels soient au juste niveau. Cette réus­site est sur­tout le fait des plus de cent cin­quante experts qui ont su de très bonne grâce s’adapter au rythme infer­nal impri­mé par l’Afnor et se sont ren­dus dis­po­nibles aux bons moments pour fina­li­ser la mise au point des documents.

Il en a été de même pour de nom­breux ser­vices de l’administration qui ont accep­té de fonc­tion­ner dif­fé­rem­ment pour per­mettre la mise en place de réponses adap­tées aux urgences du moment. Cette réus­site est enfin le fait de quelques per­sonnes au sein de l’Afnor qui n’ont pas comp­té leur temps, ont su être extrê­me­ment réac­tives, s’adapter et par­ta­ger leur enthousiasme.

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