Un rôle sociétal : alerter, favoriser, accompagner

REPÈRES
Des pro­fes­sions ou des corps de métier se sont unis autour d’un même besoin. Les pre­miers ont été les arma­teurs anglais qui vou­laient pro­té­ger leurs navires et leurs biens ; les villes qui, pour se déve­lop­per, offraient aux com­mer­çants par­ti­ci­pant à leurs foires locales des garan­ties à la fois finan­cières et de pro­tec­tion phy­sique. C’est ain­si qu’une ville comme Troyes connut un gigan­tesque essor à la Renaissance.

REPÈRES
Des pro­fes­sions ou des corps de métier se sont unis autour d’un même besoin. Les pre­miers ont été les arma­teurs anglais qui vou­laient pro­té­ger leurs navires et leurs biens ; les villes qui, pour se déve­lop­per, offraient aux com­mer­çants par­ti­ci­pant à leurs foires locales des garan­ties à la fois finan­cières et de pro­tec­tion phy­sique. C’est ain­si qu’une ville comme Troyes connut un gigan­tesque essor à la Renaissance.
Ces assu­rances ont per­mis à des entre­pre­neurs de prendre des risques et de déve­lop­per leurs entre­prises, à des régions de créer de l’ac­ti­vi­té et plus géné­ra­le­ment à l’é­co­no­mie de se développer.
L’as­su­rance a évo­lué et inno­vé en fonc­tion des grands évé­ne­ments qui ont pu tou­cher l’homme. La nais­sance des pre­mières socié­tés d’as­su­rances contre l’in­cen­die est direc­te­ment la consé­quence du grand incen­die de Londres qui détrui­sit 13 200 bâti­ments en 1666. Cet incen­die pro­vo­qua, à l’é­poque, la prise de conscience que les fléaux néces­sitent la mise en place de méca­nismes de soli­da­ri­té. La pre­mière socié­té d’as­su­rance incen­die, la Friend­ly Socie­ty Office, est ain­si née en 1684 (la pre­mière socié­té vie n’ap­pa­rais­sant que beau­coup plus tard en 1762).

Le métier de l’as­su­reur consiste notam­ment à ana­ly­ser les sinistres sur­ve­nus dans le pas­sé, pour en tirer des ten­dances et des évo­lu­tions pour l’a­ve­nir. C’est un tra­vail de cette nature qui a été réa­li­sé en 2008 à l’é­che­lon pro­fes­sion­nel au sujet des évé­ne­ments cli­ma­tiques dans le but d’es­ti­mer leur impact sur l’as­su­rance dommages.

ALERTER

La Fédé­ra­tion fran­çaise des socié­tés d’as­su­rances a tout d’a­bord ana­ly­sé la sinis­tra­li­té sur­ve­nue entre 1997 et 2007 en matière d’i­non­da­tion, de séche­resse et de tem­pête. Ensuite, elle s’est inté­res­sée à l’é­vo­lu­tion de la popu­la­tion fran­çaise, sa démo­gra­phie, ses flux migra­toires, sa com­po­si­tion et sa richesse en la pro­je­tant sur les vingt pro­chaines années. Elle a alors com­plé­té ses recherches par des hypo­thèses en matière d’é­vo­lu­tion des fré­quences de sur­ve­nance des évé­ne­ments cli­ma­tiques aus­si bien de faible ampleur que d’in­ten­si­té exceptionnelle.

Évé­ne­ments cli­ma­tiques, effets migra­toires et démo­gra­phiques jus­ti­fient l’é­vo­lu­tion observée

Les résul­tats sont édi­fiants. La charge des sinistres obser­vée sur les vingt der­nières années est de 30 mil­liards d’eu­ros, la charge des sinistres esti­mée sur les vingt pro­chaines années est, elle, de 60 mil­liards d’eu­ros. Ces chiffres sont d’au­tant plus sur­pre­nants, qu’ils intègrent, sur la période pas­sée, Lothar et Mar­tin, évé­ne­ments cli­ma­tiques qua­li­fiés de cen­te­naires. Deux fac­teurs essen­tiels viennent jus­ti­fier cette évo­lu­tion. Pour moi­tié, la hausse des fré­quences des évé­ne­ments cli­ma­tiques, pour une autre moi­tié les effets migra­toires et démo­gra­phiques de notre pays.

Cette étude est basée sur l’i­dée que rien ne change par ailleurs, que les habi­ta­tions ne seront pas plus résis­tantes aux vents qu’au­jourd’­hui ou que les construc­tions sur les zones argi­leuses ne seront pas plus ren­for­cées qu’aujourd’hui.

Un électrochoc

Cent mille loge­ments en zones inondables
Sur des sujets qui touchent une grande par­tie de la popu­la­tion, qui génèrent tous les ans de très nom­breuses vic­times, il est impor­tant que les assu­reurs alertent les pou­voirs publics, les col­lec­ti­vi­tés, et les aident à appré­hen­der une poli­tique de pré­ven­tion effi­cace dans le domaine. Tout cela en res­pec­tant bien la mis­sion de cha­cun et en rap­pe­lant que l’as­su­reur a un rôle d’in­dem­ni­sa­tion et non de finan­ce­ment de la prévention.
Une étude récente du Com­mis­sa­riat géné­ral au déve­lop­pe­ment durable révèle que 100000 loge­ments ont été construits en zones inon­dables entre 1999 et 2006, ce n’est pas sans conséquence.

Cette étude est la pre­mière du genre réa­li­sée dans notre pays. Des météo­ro­logues, des éco­no­mistes ont pu se pen­cher sur ces résul­tats, et ont conclu qu’ils n’é­taient pas inco­hé­rents, bien au contraire.

Les pou­voirs publics ont ten­dance à réagir sous la pres­sion de l’é­vé­ne­ment et non sur la base d’an­ti­ci­pa­tions ou d’é­tudes a prio­ri. Mais, les évé­ne­ments de 2009 et 2010 ont été un élec­tro­choc pour nos par­le­men­taires. Les tra­vaux des assu­reurs sont venus alors éclai­rer le sujet sur le long terme. Ils ont contri­bué à ali­men­ter le débat, poser des don­nées objec­tives. Et comme les assu­reurs sont plu­tôt consi­dé­rés comme des gens sérieux, ils ont pu être écoutés.

Forts de ce tra­vail d’a­lerte, les assu­reurs peuvent faire des pré­co­ni­sa­tions. Le rap­port de la FFSA met en avant des pro­po­si­tions, comme l’ac­cé­lé­ra­tion de la mise en place des Plans de pré­ven­tion des risques inon­da­tions, l’exi­gence de fon­da­tions adap­tées à la nature des sols, pour les nou­velles construc­tions, la réa­li­sa­tion d’une car­to­gra­phie com­plète et à jour des risques inondations.

Comme les assu­reurs ont per­mis la créa­tion de l’as­su­rance incen­die suite au grand incen­die de Londres, les assu­reurs doivent aujourd’­hui réagir et faire réagir au fléau des évé­ne­ments cli­ma­tiques que subit un grand nombre de nos conci­toyens. Les assu­reurs ont aujourd’­hui conscience de cette évo­lu­tion, liée au cli­mat. Ils doivent la par­ta­ger avec l’en­semble des acteurs.

FAVORISER

La pré­ven­tion des risques fait pro­gres­ser la socié­té, nous venons de l’é­vo­quer. Il faut favo­ri­ser les com­por­te­ments res­pon­sables. Les assu­reurs, en favo­ri­sant les bonnes pra­tiques liées à la pré­ven­tion et la pro­tec­tion des biens et des indi­vi­dus, entrent dans le champ com­por­te­men­tal de leurs clients.

Ils ont acquis un réel savoir en tech­nique de pré­ven­tion. Ils mènent des actions effec­tives pour que les mesures de pré­ven­tions soient réalisées.

Agir pour la protection des biens

Les assu­reurs mènent des actions effec­tives pour que les mesures de pré­ven­tion soient prises

En matière de pro­tec­tion des biens, le fait de ne pas accep­ter un risque, parce qu’il n’est pas pro­té­gé, rend obli­ga­toire la mise en oeuvre de mesures de pro­tec­tion. Ain­si, si un indi­vi­du ne trouve pas d’as­su­rance contre le vol, il sait qu’en ins­tal­lant une porte de qua­li­té, un sys­tème d’a­larme effi­cace, voire un coffre-fort, il pour­ra s’as­su­rer. En pro­té­geant son bien, et en rédui­sant la faci­li­té pour un cam­brio­leur d’ac­cé­der à son loge­ment, il adopte un com­por­te­ment res­pon­sable, et décou­rage les éven­tuels voleurs.

Le prin­cipe est iden­tique avec l’as­su­rance incen­die pour les entre­prises dont les acti­vi­tés à risque néces­sitent une ins­tal­la­tion de sprink­lers. L’as­su­reur, en rédui­sant le risque d’in­cen­die, réduit par là même le nombre de décès acci­den­tels par le feu. Les assu­reurs ont ain­si contri­bué à la créa­tion de maté­riaux résis­tant mieux au feu, à l’eau. Ils ont favo­ri­sé la pose d’une ins­tal­la­tion élec­trique pro­té­gée. Tout cela dans le but de réduire la sinis­tra­li­té et donc les accidents.

Améliorer la conduite automobile

Par une inci­ta­tion sur le prix, l’au­to­mo­bi­liste peut modi­fier sa conduite

En matière de conduite auto­mo­bile, le « bonus-malus » a un effet sur le com­por­te­ment des conduc­teurs. L’au­to­mo­bile est aujourd’­hui indis­pen­sable pour un grand nombre d’entre nous. Mais sans assu­rance, ce véhi­cule n’est plus uti­li­sable. Le conduc­teur doit donc gar­der son assu­rance et en limi­ter le coût. Il sait qu’en ayant un acci­dent il risque jus­te­ment de perdre son assu­rance ou de devoir payer une coti­sa­tion beau­coup plus élevée.

Le bonus-malus a un effet tout aus­si dis­sua­sif sur la prise de risque en auto­mo­bile que les radars sur la vitesse. On peut pen­ser que le nombre de bles­sés et de morts sur les routes serait bien plus impor­tant si l’as­su­rance n’a­vait pas cet effet dis­sua­sif. En même temps, dans la per­cep­tion des assu­rés, avoir un « bonus 50 » est syno­nyme de qua­li­té du conduc­teur. « Je suis un bon conduc­teur et mon assu­rance le confirme. »

Inciter à la responsabilité environnementale

Dix ans de responsabilité
En assu­rance construc­tion, le fait de devoir enga­ger sa res­pon­sa­bi­li­té sur dix ans a néces­si­té le déve­lop­pe­ment d’une com­pé­tence par l’as­su­reur qui s’est tra­duite par une évo­lu­tion des maté­riaux ou des modes de construc­tion. La cer­ti­fi­ca­tion a pro­gres­sé en faveur d’une meilleure pro­tec­tion et d’une plus grande sécu­ri­té pour les consommateurs.

En matière d’en­vi­ron­ne­ment, les assu­reurs peuvent éga­le­ment inci­ter les par­ti­cu­liers comme les entre­prises à mettre en place des com­por­te­ments favo­rables au déve­lop­pe­ment durable. Pro­po­ser une garan­tie de res­pon­sa­bi­li­té envi­ron­ne­men­tale aux entre­prises qui managent leurs risques envi­ron­ne­men­taux, qui choi­sissent la voie de la cer­ti­fi­ca­tion, va dans ce sens.

Bon nombre d’as­su­reurs pro­posent des tarifs pré­fé­ren­tiels pour les véhi­cules élec­triques ou hybrides. D’autres assu­reurs uti­lisent l’é­vo­lu­tion de la consom­ma­tion de car­bu­rant d’une entre­prise pour fixer une réduc­tion pos­sible de la coti­sa­tion d’une flotte. Il ne s’a­git pas là d’un simple arti­fice mar­ke­ting, mais de la prise en compte d’un com­por­te­ment res­pon­sable. Les assu­reurs, qui pro­posent aujourd’­hui ces offres, font le pari qu’un com­por­te­ment favo­rable au déve­lop­pe­ment durable per­met de réduire la sinis­tra­li­té et donc la prime.

Avoir une conduite éco­res­pon­sable néces­site de conduire avec flui­di­té, sou­plesse, anti­ci­pa­tion, autant de fac­teurs qui doivent per­mettre de réduire la sinis­tra­li­té. Par une inci­ta­tion sur le prix, l’au­to­mo­bi­liste peut modi­fier sa conduite, réduire sa consom­ma­tion éner­gé­tique, émettre moins de gaz à effet de serre et voir sa sinis­tra­li­té diminuer.

Réduire les effets des catastrophes naturelles

Pas de poli­tique de prévention
Lors des récentes inon­da­tions du Var, trois villes (Roque­brune, Fré­jus et Dra­gui­gnan) ont été une nou­velle fois tou­chées alors qu’elles ont connu res­pec­ti­ve­ment 16, 12 et 7 arrê­tés de catas­trophes natu­relles. Comme si per­sonne ne pou­vait rien faire, comme si nous étions inef­fi­caces et dépas­sés par de tels événements.
Les par­le­men­taires sou­lignent, dans leurs rap­ports de mis­sion de l’é­té 2010, l’ab­sence de poli­tique de pré­ven­tion en France et en font leur che­val de bataille.

En matière de catas­trophes natu­relles, la pré­ven­tion pour­rait per­mettre qu’un évé­ne­ment ne se trans­forme pas en catas­trophe. La pré­ven­tion ne pour­ra pas sup­pri­mer l’a­léa, mais pour­ra en réduire les effets. Si une inon­da­tion a lieu, mais qu’au­cune vic­time n’est à déplo­rer et que les dégâts maté­riels sont réduits, la pré­ven­tion a atteint son objec­tif. Cette pré­ven­tion passe par la responsabilisation.

Si le régime fran­çais des catas­trophes natu­relles dis­pose de nom­breux atouts, à com­men­cer par celui de la soli­da­ri­té, il pré­sente l’in­con­vé­nient d’être déres­pon­sa­bi­li­sant. Au len­de­main de la tem­pête Xyn­thia, il était inté­res­sant d’ob­ser­ver la réac­tion des médias qui sem­blaient sur­pris que les assu­reurs accordent des garan­ties à des habi­ta­tions se trou­vant dans des zones inondables.

Mais com­ment est-ce pos­sible ? Les assu­reurs sont-ils deve­nus fous ? Est-ce bien rai­son­nable de pro­po­ser une assu­rance dans de tels cas, c’est pousse-au-crime ? Pour­quoi les assu­reurs ne jouent-ils pas leur rôle de censeur ?

Des sanctions inefficaces

La pré­ven­tion néces­site sou­vent des inves­tis­se­ments et, tou­jours, de faire chan­ger les com­por­te­ments. Côté inves­tis­se­ments, les marges de manoeuvre bud­gé­taires de l’É­tat, des col­lec­ti­vi­tés locales, des com­munes sont très limitées.

Concrè­te­ment, qu’est-ce qui va inci­ter un maire à arbi­trer un bud­get en faveur de la pré­ven­tion ? Va-t-il pré­fé­rer construire un gym­nase ou des buses d’é­va­cua­tion dont per­sonne n’est sûr qu’elles ser­vi­ront dans l’année ?

Le régime des catas­trophes natu­relles a pen­sé à pro­mou­voir la pré­ven­tion en pro­po­sant un sys­tème basé sur la sanc­tion. Les fran­chises appli­quées sont pro­por­tion­nelles aux sinistres déjà sur­ve­nus. Ce régime de sanc­tions n’in­ter­ve­nant qu’a pos­te­rio­ri n’est en pra­tique pas effi­cace, au contraire, il vient s’a­jou­ter à la détresse des vic­times de ces évé­ne­ments en les péna­li­sant une nou­velle fois.

Responsabiliser

Prime ou franchise
L’ef­fet fran­chise ayant mon­tré ses limites, il faut main­te­nant s’in­té­res­ser à l’ef­fet prime.
En matière de catas­trophes natu­relles, le tarif est unique, tout le monde paie 12% de sa coti­sa­tion pour finan­cer cette garan­tie. Cela concerne aus­si bien l’en­tre­prise que le par­ti­cu­lier, l’ha­bi­tant du 5^e étage d’un immeuble que le pro­prié­taire d’une mai­son d’un niveau en bord de mer.

Afin de pas­ser à une ère de res­pon­sa­bi­li­sa­tion, les assu­reurs pour­raient dis­po­ser, en habi­ta­tion, de taux dif­fé­ren­ciés selon que la loca­li­sa­tion du bien est dans une zone ris­quée ou non, et que des moyens de pré­ven­tion sont mis en place par la com­mune ou non. Afin de pré­ser­ver la soli­da­ri­té du régime, les pou­voirs publics pour­raient construire un « zonier » offi­ciel qui s’ap­pli­que­rait à tous et qui pour­rait évo­luer dans le temps.

Les acteurs éco­no­miques locaux ver­raient leurs inves­tis­se­ments offi­ciel­le­ment recon­nus et récom­pen­sés par l’as­su­reur. Les habi­tants d’une com­mune connaî­traient de façon très offi­cielle et trans­pa­rente ce qui est réa­li­sé par leurs élus pour les pro­té­ger des risques cli­ma­tiques. D’une action utile, mais invi­sible, l’as­su­reur per­met­trait de pas­ser à une action utile, recon­nue et visible. La soli­da­ri­té du régime serait ren­for­cée, la res­pon­sa­bi­li­sa­tion serait introduite.

Des mesures simples

Pas­ser à une action utile, recon­nue et visible

Pour les grandes entre­prises, l’as­su­reur pour­rait aller encore plus loin et per­son­na­li­ser son approche. Celles qui ont cette démarche de pré­ven­tion ver­raient alors un impact immé­diat sur la prime d’as­su­rance. Il est bon de rap­pe­ler que des mesures simples pour­raient per­mettre d’é­vi­ter les effets consta­tés aujourd’­hui par la séche­resse. Cela passe par l’o­bli­ga­tion de réa­li­ser des études de sol dans les zones argi­leuses et la mise en oeuvre de fon­da­tions adap­tées à la nature du sol.

ACCOMPAGNER L’INNOVATION

Par nature, l’in­no­va­tion est por­teuse de risques. De la même façon, ne pas inno­ver est éga­le­ment por­teur de risques. Sans vou­loir débattre de la notion de pro­grès, il est un fait qu’une entre­prise qui n’in­nove pas est vouée à dis­pa­raître. Cela s’a­dresse à tous les indus­triels et, bien enten­du, assureurs.

Dès lors, il faut nous poser la ques­tion de savoir si l’as­su­rance est un frein au déve­lop­pe­ment tech­nique ou un accom­pa­gna­teur. Il s’a­git d’un vrai dilemme pour notre pro­fes­sion et cela à plu­sieurs titres.

Accom­pa­gner l’in­no­va­tion peut vou­loir dire tra­vailler sans his­to­rique. Dès lors, il faut effec­tuer un tra­vail de sélec­tion, d’é­va­lua­tion, de pesée des risques pour assu­rer ces nou­velles activités.

Accom­pa­gner l’in­no­va­tion, c’est per­mettre le déve­lop­pe­ment de pro­duits qui pour­ront se mon­trer nocifs dans le temps. Ne pas accom­pa­gner l’in­no­va­tion, c’est la frei­ner, c’est rendre impos­sible la com­mer­cia­li­sa­tion de pro­cé­dés ou de nou­veaux pro­duits. C’est aus­si ne pas s’in­té­res­ser à une oppor­tu­ni­té de busi­ness. L’as­su­reur est deve­nu un élé­ment indis­pen­sable du bon fonc­tion­ne­ment de la socié­té, tant au niveau éco­no­mique que socié­tal. Il joue un rôle émi­nem­ment impor­tant pour les per­sonnes et les biens. À l’a­ve­nir, il devra exer­cer ce rôle avec plus encore de res­pon­sa­bi­li­té, tant la socié­té a, chaque jour, plus besoin de lui.

OGM et pro­duits verts
L’as­su­rance des OGM est un exemple signi­fi­ca­tif. Aujourd’­hui, les études réa­li­sées sur l’im­pact des OGM sur la san­té publique ne sont pas toutes una­nimes. Leurs résul­tats dépendent sou­vent de leur com­man­di­taire. Dans ce cas, les assu­reurs ont expri­mé leur volon­té de ne pas offrir de garan­tie de res­pon­sa­bi­li­té civile.
À l’in­verse, dans le cadre de l’é­co­no­mie verte, les assu­reurs ont choi­si d’ac­com­pa­gner le mou­ve­ment de déve­lop­pe­ment, en pro­po­sant des garan­ties en rela­tion avec les éner­gies renou­ve­lables, en accep­tant un pro­ces­sus allé­gé et accé­lé­ré de cer­ti­fi­ca­tion des pro­duits verts.

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